La noblesse et les titres nobiliaires dans les sociétés chrétiennes
Auguste Croÿ-Chanel
Résumé
Un Rapport fait à l'Empereur par Son Excellence le ministre de la justice, sur la noblesse et les titres nobiliaires, a réveillé de justes susceptibilités dans toutes les classes de la société, et plusieurs publicistes, soit dans les journaux, soit dans des écrits isolés, se sont rendus les échos de ces susceptibilités.
Le but du Rapport de M. le ministre est de provoquer une loi qui atteigne tout usurpateur de noblesse et qui fasse revivre, sinon complètement, au moins partiellement, l'article 259 du Code pénal, qui inflige de six mois à deux ans de prison à tout individu qui s'attribue un titre qu'il n'a pas légalement le droit de porter.
Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Caractéristiques techniques
| NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Collection XIX |
| Auteur(s) | Auguste Croÿ-Chanel |
| Parution | 30/05/2016 |
| Nb. de pages | 49 |
| Contenu |
ePub + Mobi/Kindle |
| EAN13 |
9782346073719 |
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