La seigneurie de lanet en hautes-corbières (vème-xixème siècles)

Tome 8 : documents 1765 - 1770

Francis Barthe - Collection Books on demand

460 pages, parution le 09/07/2018

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Résumé

Avec ce huitième volume de la publication des archives des seigneurs de Lanet, nous présentons dans son intégralité la vaste procédure engagée en 1765 par Jean Barthe, contre les habitants de la communauté de Montjoi. Vaste car elle comporte pas moins de 130 folios, recto-verso dans leur majorité, qui nous présentent la succession d'inventaires, de requêtes, d'assignations, d'affirmations, de défenses, et autres actes de justice, établis par Jean Barthe. Cette procédure se déroule devant les juges de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Quillan, compétente en l'espèce. Cette juridiction extraordinaire, dite d'attribution, avait pour tâche de faire respecter la législation forestière de l'époque, ancêtre de notre Code forestier. Le différent soulevé dans le procès porte sur des coupes abusives de bois. Ces dernières avaient pour objet l'usage du bois de chauffage, de construction, mais aussi le ramassage des fruits, de l'écorce et des branches tombées naturellement. Les juges seront amenés à se rendre sur le terrain pour effectuer une vérification des bornages de Lanet et de Montjoi. La procédure durera plus de cinq années...

L'auteur - Francis Barthe

Francis Barthe est né en 1960. Directeur d'École primaire, il est également Conseiller Municipal de sa commune de l'Oise et engagé auprès des Républicains. Sarkozyste convaincu, il milite activement au sein de sa famille politique des Républicains.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Books on demand
Auteur(s)	Francis Barthe
Collection	Books on demand
Parution	09/07/2018
Nb. de pages	460
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1328g
EAN13	9782322145782