La session des comités d'études économiques, 24-27 octobre 1915
Exposition Franco Marocaine, Guillaume Tarde - Collection Sciences sociales
356 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
La session des comités d'études économiques : 24-27 octobre 1915 / Exposition franco-marocaine de Casablanca ; [préf. de Guillaume de Tarde]
Date de l'édition originale : 1917
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1917
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
PREMIÈRE PARTIE
| Pages | |
| PRÉFACE | 5 |
| LA SESSION DES COMITÉS D'ÉTUDES ÉCONOMIQUES | 13 |
DEUXIÈME PARTIE
RAPPORTS DES COMITÉS D'ÉTUDES ÉCONOMIQUES:
| I. - Rapports du Comité de Casablanca: |
| A. COMMISSION DU COMMERCE (Rapporteur M. Guernier): |
| 1. Achat des grains par l'Intendance | 29 |
| 2. Prolongation des délais de magasinage pour les produits d'exportation | 30 |
| 3. Régime du Maroc au point de vue des conventions postales | 30 |
| 4. Programme des chemins de fer | 30 |
| 5. L'aconage au Maroc | 41 |
| Annexe à la 5e question: L'aconage au Maroc | 41 |
| 6. Cherté de vie au Maroc et plus particulièrement à Casablanca | 46 |
| 7. Peseurs jurés | 49 |
| 8. Développement des relations commerciales entre l'Afrique du Nord et l'Afrique occidentale française | 50 |
| 9. Moyens propres à obtenir une plus large utilisation du chemin de fer militaire en faveur du commerce | 51 |
| 10. Communication des procès-verbaux des séances entre assemblées constituées | 52 |
| B. COMMISSION FINANCIÈRE (Rapporteur M. Busset): |
| 1. Revision de certains frais de justice et réorganisation du Secrétariat-Greffe | 52 |
| 2. La plus-value immobilière | 57 |
| 3. Rapports divers | 66 |
| C. COMMISSION INDUSTRIELLE (Rapporteur M. Magnier) | 69 |
| D. COMMISSION AGRICOLE | 71 |
| II. - Rapports du Comité de Rabat: |
| A, COMMISSION DU COMMERCE: |
| 1. Création de tribunaux de commerce (M. Leriche) | 73 |
| 2. Revision du tarif douanier (M. Guilloux) | 74 |
| 3. Commerce maritime (M. Thomas) | 77 |
| 4. Zones de servitudes militaires (M. Thomas) | 80 |
| B. COMMISSION DE L'AGRICULTURE: |
| 1. Fonctionnement de la Chambre d'agriculture (M. Bernaudat) | 81 |
| 2. Le régime immobilier au Maroc (M. Cuinet) | 85 |
| 3. Le régime douanier dans ses rapports avec l'agriculture (M. de Lasserre) | 91 |
| 4. La colonisation au Maroc (M. Croizeau) | 94 |
| C. COMMISSION DE L'INDUSTRIE: |
| 1. Les voies de communication (M. Seguinaud) | 99 |
| 2. Les pêcheries au Maroc (M. Seguinaud) | 102 |
| III. - Rapports du Comité de Mazagan: |
| A. COMITÉ GÉNÉRAL: |
| Rapport sur la situation économique de la circonscription des Doukkala (M. Plouard) | 103 |
| B. COMMISSION DU COMMERCE: |
| La situation du commerce dans la circonscription des Doukkala (M. Brudo) | 110 |
| C. COMMISSION AGRICOLE: |
| Les conditions de la production agricole dans les Doukkala | 122 |
| D. COMMISSION INDUSTRIELLE: |
| L'industrie en Doukkala (M. Jacquéty) | 126 |
| E. COMMISSION FINANCIÈRE: |
| Mesures propres à améliorer les conditions de crédit au Maroc (M. Jeannin) | 130 |
| IV. - Rapports du Comité de Saffi: |
| A. COMMISSION DU COMMERCE: |
| 1. La situation du commerce d'importation dans la circonscription des Abda (M. Cousiniéry) | 136 |
| 2. La situation du commerce d'exportation dans la circonscription des Abda (M. Allouche) | 146 |
| B. COMMISSION AGRICOLE: |
| L'agriculture européenne dans les Abda (M. Allouche) | 151 |
| C. COMMISSION INDUSTRIELLE: |
| L'industrie dans la circonscription des Abda (M. Blanchenay) | 156 |
| V. - Rapports du Comité de Marrakech: |
| A. COMMISSION DU COMMERCE ET DE L'AGRICULTURE: |
| Mesures susceptibles d'améliorer les conditions du commerce et de l'agriculture dans la région de Marrakech (M. LASSALLAS) | 169 |
| B. COMMISSION INDUSTRIELLE: |
| L'industrie à Marrakech (M. Schacher) | 174 |
TROISIÈME PARTIE
PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 24 AU 27 OCTOBRE 1915
| I. - Séance d'ouverture (24 octobre 1915): |
| Allocution du Résident Général. - Constitution du bureau. - Programme de la Session | 181 |
| II. - Deuxième Séance (25 octobre au matin): |
| Régime fiscal: 1. Questions douanières. - 2 Droits de porte et de marché. - 3. Taxe urbaine. - 4. Tertib. - 5. Impôt sur la plus-value. - 6. Impôt sur l'alcool | 184 |
| III. - Troisième Séance (25 octobre au soir): |
| Questions monétaires et bancaires. - Outillage et Transports. - Ports. - Routes. - Voies ferrées | 209 |
| IV. - Quatrième Séance (26 octobre au matin): |
| Aconage. - Heures d'ouverture de la Douane. - Aconage à Casablanca. - Aconage à Safi, Mazagan et Mogador. - Magasinage. - Affectation des taxes perçues au titre de la Caisse spéciale des Travaux Publics. - Établissement d'une carte sous-marine. - Magasins généraux et entrepôts réels. - Transports commerciaux par la voie ferrée militaire. - Service sanitaire dans les ports. - Budget du Contrôle de la Dette | 236 |
| V. - Cinquième Séance (26 octobre au soir): |
| Réformes judiciaires - Tribunaux de commerce. - Frais de justice. - Comptes de provisions. - Création d'interprètes judiciaires assermentés. - Suppression de la conciliation en matière commerciale. -Ventes à option. - Création de nouveaux tribunaux de paix. - Droit maritime | 274 |
| Questions foncières. Immatriculation. - Commission arbitrale des litiges fonciers. - Notariat indigène. - Concession des terres Siba. - Services de la Conservation foncière. - Droit de parcours. - Propreté des sources. - Responsabilité collective des douars ou tribus. - Services maritimes postaux subventionnés. - Postes et Télégraphes. - Colis postaux | 298 |
| VI. - Sixième Séance (27 octobre au matin): |
| Enseignement professionnel. - Enseignement agricole et Colonisation. - Musées Commerciaux. - Cherté de vie au Maroc. - Relations du Maroc avec l'Afrique occidentale. - Clôture de la Session | 310 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Exposition Franco Marocaine, Guillaume Tarde |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 356 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 489g |
| EAN13 | 9782329600420 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
