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Le risque en droit pénal
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le risque en droit pénal

Le risque en droit pénal

Adra Zouhal - Collection Bibliothèque de droit public

672 pages, parution le 29/06/2021

Résumé

La notion de risque est doublement incertaine : elle n'est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d'aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu'il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d'une notion aussi incertaine au sein d'un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d'autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l'étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n'en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s'agir que d'un certain risque, c'est-à-dire un risque pourvu d'une certaine qualité. À partir de l'étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d'un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l'exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Adra Zouhal
Collection Bibliothèque de droit public
Parution 29/06/2021
Nb. de pages 672
Format 15.5 x 24
Couverture Broché
Poids 972g
EAN13 9782275088426

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