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Léon faucher. vie parlementaire
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Léon faucher. vie parlementaire

Léon faucher. vie parlementaire

Léon Faucher - Collection Littératures

622 pages, parution le 01/10/2020

Résumé

Léon Faucher. Vie parlementaire
Date de l'édition originale : 1888

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Léon Faucher

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

LÉON FAUCHER, DÉPUTÉ ET REPRÉSENTANT.

CHAMBRE DES DÉPUTES.

Pages.
Discussion du projet d'adresse (9 février)1
Discussion du projet de loi relatif à la prorogation des lois des 28 janvier et 24 février, sur les céréales (18 juin)15
Discussion du budget des dépenses pour 1847. - Ministère des travaux publics (2 juillet)29
Compte rendu aux électeurs du 1er arrondissement de Reims, dans une des salles du palais de justice de Reims (28 août)42

1848.

Discussion du projet d'adresse en réponse au discours de la couronne (24 janvier).71
Discussion du projet de loi relatif à la prorogation du privilége de la banque de Bordeaux (21 et 22 février)81

ASSEMBLÉE CONSTITUANTE.

Affaire du 15 mai108
Projet de décret pour ouvrir des chantiers de terrassement sur les chemins de fer (24 mai)109
Ateliers nationaux (27 mai)110
Ateliers nationaux (20 juin)116
Douanes. - Interpellations au ministre du commerce (21 juin)123
Discussion du projet de décret sur le cautionnement des journaux (7 août)126
Contre la suppression de la chaire d?économie politique au Collége de France (13 novembre)145

LÉON FAUCHER, MINISTRE DE L'INTÉRIEUR.

1849.

Circulaire aux préfets sur l'association de la solidarité républicaine (10 janvier)150
Circulaire aux préfets absents sans congé (25 janvier)152
Rapport au président de la République sur la garde mobile (24 janvier)152
Projet de loi sur les clubs, précédé de l'exposé des motifs (26 janvier).157
Interpellations sur la journée du 29 janvier. - L'arrestation du colonel Forestier (30 janvier)163
Circulaire aux préfets sur les salaires et les grèves (2 février)166
Délibération sur les conclusions du rapport de la commission chargée d'examiner l'urgence demandée en faveur de la proposition relative à une enquête parlementaire.168
Circulaire à propos d'une colonne de bronze offerte au président de la République (19 février)183
Circulaire sur les emblèmes séditieux (3 mars)184
Circulaire sur l'association des Amis de l'ordre (5 mars)185
Clubs (17 mars)189
Discussion sur le projet de loi relatif aux clubs (19 mars)190
Clubs, droit d'association (20 mars)200
Circulaire aux préfets sur l'observation du dimanche (30 mars)202
Autre circulaire sur le même sujet.204
Projet de loi tendant à proroger jusqu'au 1er août 1849 les dispositions de l'article 1er du décret relatif au cautionnement des journaux et écrits périodiques; précédé de l'exposé des motifs (5 avril)206
Interpellations sur les réunions électorales (12 avril)207
Discussion du projet de loi sur le cautionnement des journaux (20 avril)211
Circulaire aux préfets sur la liberté des élections (23 avril)217
Interpellations sur le droit de réunion (28 avril)218
Circulaire sur les cérémonies extérieures du culte (3 mai)222
Circulaire sur les réunions électorales préparatoires (4 mai)224

LÉON FAUCHER REPRÉSENTANT.

1849. ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE.

Vérification des pouvoirs (Yonne), 5 et 6 juin. - Élections. - Dépêches télégrapspanques227
Discours prononcé par M. Léon Faucher à Bordeaux, dans la salle Franklin, à la demande du comité électoral (13 juin)271
Discours prononcé par M. Léon Faucher lors de la réception qui lui a été faite par le comité électoral de la Haute-Vienne (20 août)282
Discours prononcé par M. Léon Faucher au banquet qui lui a été offert par les électeurs de Châlons-sur-Marne (6 septembre)296

1850.

Discussion du projet de loi relatif à la transportation des insurgés de juin en Algérie (22 janvier)306
Opinion sur le transfert du chef-lieu du département de la Loire février)328
Deuxième délibération sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Avignon. - Amendement de M. Grévy (8 avril)339
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi qui a pour objet de modifier la loi électorale du 15 mars 1849 (18 mai)353
Discussion du projet de loi électorale (26 mai)370
Rapport sur les pétitions relatives à la loi électorale (1er juin)409
Rapport sur la proposition Nadaud, Morellet, etc., relative aux associations d'ouvriers pour les travaux publics. - Deuxième délibération (19 juin)424
Discussion du projet de loi relatif au cautionnement des journaux et au timbre des écrits périodiques (14 juillet). - Opinion sur le compte rendu officiel des journaux.434
Sur le recrutement des ingénieurs des ponts et chaussées. - Troisième délibération (30 novembre)436
Prérogatives du pouvoir exécutif à propos d'un projet de loi relatif à un traité entre la France et la Sardaigne (31 décembre)449

1851.

Discussion du projet de loi relatif à des crédits supplémentaires pour les exercices 1850 et 1851 (14 février)450

LEON FAUCHER MINISTRE DE L'INTÉRIEUR.

1851.

Le nouveau ministère devant l'Assemblée. - Communication du Gouvernement (11 avril)454
Discours à la distribution des médailles aux Beaux-Arts (2 mai)460
Exposé des motifs du projet de loi tendant à. ouvrir au ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1851, un crédit extraordinaire de 209 385 fr., pour être appliqué à la publication de Rome souterraine, par M. Perret; présenté par M. Léon Faucher, ministre de l'intérieur (2 mai)462
Projet de loi relatif à l'agglomération lyonnaise, précédé de l'exposé des motifs (16 mai)468
Interpellations de M. Esquiros, relatives à la prison de Belle-Isle (20 mai)477
Discussion sur la vérification des pouvoirs du général Durrieu, élu représentant du peuple (23 mai)482
Projet de loi sur les clubs et autres réunions publiques, précédé de l'exposé des motifs (5 juin)489
Discussion du projet de loi relatif à l'agglomération lyonnaise (18 juin)494
Projet de loi relatif à un emprunt de 50 millions de francs à contracter par la ville de Paris, précédé de l'exposé des motifs (26 juillet)).505
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1851, un crédit extraordinaire de 30 000 francs applicable aux travaux de déblayement d'un temple dédié à Sérapis (ruines de Mempspans), précédé de l'exposé des motifs (4 août)519
Demande de crédits applicables à une exploration scientifique sur les ruines de Ninive et dans la Mésopotamie et la Médie (8 août)521
Circulaire aux préfets sur les travaux à exécuter dans les départements (10 août)526
Circulaire aux préfets sur les conseils généraux (26 août)528
Rapport à M. le président de la République sur les travaux à exécuter dans les départements (10 octobre)529
Rapport au président de la République pour les primes à décerner aux auteurs dramatiques (12 octobre)531
Circulaire aux préfets sur la répression des désordres (16 octobre)537
Rapport à M. le président de la République sur la mise en état de siége des départements du Cher et de la Nièvre (21 octobre)538

APPENDICES.

Appendice A. - Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi électorale du 15 mai 1849 (31 mai 1850)542
Appendice B. - Rapport sur les paquebots-postes (19 juillet 1850)550
Appendice C. - Projet de loi tendant à approuver le traité passé entre la ville de Paris et la Banque de France, précédé de l'exposé des motifs; présenté par M. Léon Faucher, ministre de l'intérieur (29 juillet 1851)562
Appendice D. - Projet de loi tendant à ouvrir au ministère de l'intérieur un crédit de 155 000 francs, destiné à pourvoir aux dépenses du service de police de l'agglomération lyonnaise, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Léon Faucher, ministre de l'intérieur, et par M. Acspanlle Fould, ministre des finances (31 juillet 1851)564
Appendice E. - Analyse des réponses des préfets à la circulaire sur les travaux des départements (10 octobre 1851)565
FIN DE LA TABLE
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Léon Faucher
Collection Littératures
Parution 01/10/2020
Nb. de pages 622
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 836g
EAN13 9782329492650

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