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Les autoroutes concédées en france. 1955-2010
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les autoroutes concédées en france. 1955-2010

Les autoroutes concédées en france. 1955-2010

Claude Abraham

184 pages, parution le 01/09/2011

Résumé

La France s'est dotée, en un peu plus de 50 ans, d'un réseau de près de 11 000 km d'autoroutes, dont un peu moins de 9 000 km à péages. Que serait le transport routier aujourd'hui en France sans ce réseau d'autoroutes modernes ? Il est bien difficile de l'imaginer. Comment l'État s'est impliqué L'auteur nous convie à le suivre à travers l'organisation de la création des autoroutes, il nous montre comment l'État s'y est impliqué en mettant au point les formules juridico-financières facilitant leur financement grâce au recours au péage : du régime de la concession à des Sociétés d'économie mixte de construction d'autoroutes (Semca), au recours complémentaire, dans les années 70, à des sociétés privées, revenues, sauf une, dans le secteur public, en 1985, jusqu'à la privatisation partielle, puis totale de l'ensemble des sociétés publiques, dans le cours des années 2000. La politique tarifaire C'est cette longue histoire que nous conte l'auteur, mettant en évidence, grâce à de nombreuses citations ou références, les évolutions doctrinales, ou les adaptations pragmatiques, les qualités et les défauts d'un système critiqué en permanence, le plus souvent à tort par la Cour des comptes, qui ont permis de développer un remarquable réseau sans bourse délier... du moins pour les pouvoirs publics. Il nous fait découvrir également comment a évolué la politique tarifaire : balbutiante à ses débuts, toujours réglementée, sauf un bref intermède lors des privatisations de 1970. Arrivée au pouvoir en 1981, la gauche rêva un instant de supprimer les péages, y renonça vite, se contentant de tenter de les harmoniser. Pendant 40 ans, les péages étaient soumis à une TVA à taux réduit, non récupérable. Après une longue bataille entre Bruxelles, les sociétés autoroutières et les transporteurs, les péages retombèrent dans le droit commun en 2006, ce que les transporteurs n'ignorent pas.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Celse
Auteur(s) Claude Abraham
Parution 01/09/2011
Nb. de pages 184
Format 1.6 x 2.4
Couverture Broché
Poids 341g
EAN13 9782850093456

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