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Manuel de droit romain ou explication des institutes de justinien par demandes et réponses
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Manuel de droit romain ou explication des institutes de justinien par demandes et réponses

Manuel de droit romain ou explication des institutes de justinien par demandes et réponses

Précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 5e édition

Jean-Jacques-Eugène Lagrange - Collection Sciences sociales

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580 pages, parution le 01/04/2021
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Résumé

Manuel de droit romain, ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses : précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain... (5e édition revue et considérablement augmentée) / par Eug. Lagrange,...
Date de l'édition originale : 1848

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

PRÉFACE1
INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ÉTUDE DU DROIT ROMAIN. - Première période3
Deuxième période26
Troisième période35
Quatrième période49
Recueils de droit de Justinien61
Destinée du droit romain après Justinien65
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT ROMAIN72

LIVRE PREMIER.

TITRE I. De la justice et du droit77
II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil.79
III. Des personnes87
IV. Des ingénus93
V. Des affrancspans94
VI. Quels sont ceux qui ne peuvent affrancspanr, et par quels motifs101
VII. De l'abrogation de la loi Fusia Caninia104
VIII. De ceux qui dépendent d?eux-mêmes ou d?autrui105
IX. De la puissance paternelle108
X. Des noces.110
XI. Des adoptions122
XII. De quelles manières se dissout le droit paternel126
XIII. Des tutelles.131
XIV. Quels tuteurs on peut nommer par testament133
XV. De la tutelle légitime des agnats135
XVI. De la diminution de tète137
XVII. De la tutelle légitime des patrons138
XVIII. De la tutelle légitime des ascendants139
TIT.XIX. De la tutelle fiduciaire139
XX. DU TUTEUR atilien, et de celui qui était donné en vertu de la loi Julia et Titia141
XXI. De l'autorisation des tuteurs143
XXII. De quelles manières finit la tutelle146
XXIII. Des curateurs146
XXIV. De la caution des tuteurs et des curateurs149
XXV. Des excuses des tuteurs et des curateurs151
XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects154

LIVRE SECOND.

TITRE I. De la division des choses et de l'acquisition de la propriété157
II. Des choses corporelles et incorporelles187
III. Des servitudes d'héritages ruraux et urbains188
IV. De loeusufruit195
V. De l'usage et de l'habitation203
VI. Des usucapions et des prescriptions de long temps.205
VII. Des donations215
VIII. De ceux qui peuvent ou ne peuvent pas aliéner222
IX. Par quelles personnes on acquiert226
X. De la forme des testaments231
XI. Du testament militaire242
XII. Des personnes à qui il n?a pas été permis de tester244
XIII. De l'exhérédation des enfants248
XIV. De l'institution des héritiers255
XV. De la substitution vulgaire264
XVI. De la substitution pupillaire267
XVII. De quelles manières les testaments sont infrmés271
XVIII. Du testament inofficieux274
APPENDICE278
TIT. X IX. De la qualité des héritiers et de leur différence279
XX. Des legs287
XXI. De la révocation et de la translation des legs314
XXII. De la loi Falcidie316
XXIII. Des hérédités fidéicommissaires et du sénatus-consulte Trébellien.321
XXIV. Des objets particuliers laissés par fidéicommis322
XXV. Des codicilles331

LIVRE TROISIÈME.

TITRE I. Des hérédités qui sont déférées ab intestat334
II. De la succession légitime des agnat343
Note sur l'ancienne succession des gentils347
III. Du sénatus-consulte Tertullien351
IV. Du sénatus-consulte Orpspanlien354
V. De la succession des cognats356
VI. Des degrés de parenté359
VII. De la succession des affrancspans361
VIII. De l'assignation des affrancspans363
IX. Des possessions de biens364
APPENDICE AUX TITRES PRÉCÉDENTS. Des successions ab intestat, suivant les novelles 118 et 127371
TIT. X. De l'acquisition par abrogation374
XI. De celui à qui les biens sont adjugés pour valider les affrancspanssements376
XII. Des successions supprimées378
XIII. Des obligations382
XIV. De quelles manières une obligation se contracte par la chose392
XV. Des obligations verbales401
X VI. Des costipulants et des copromettants407
XVII. De la stipulation des esclaves409
XVIII. De la division des stipulations410
XIX. Des stipulations inutiles413
XX. Des fidéjusseurs422
XXI. Des obligations littérales426
XXII. Des obligations consensuelles431
XXIII. De la vente.433
XXIV. Du louage437
XX V. De la société441
XXVI. Du mandat445
XXVII. Des obligations qui naissent comme doeun contrat450
XXVIII. Par quelles personnes on acquiert une obligation456
XXIX. De quelles manières s?éteint une obligation456

LIVRE QUATRIÈME.

TITRE I. Des obligations qui naissent doeun délit461
II. De l'action des biens ravis par force470
III. De la loi Aquilia471
IV. Des injures475
V. Des obligations qui naissent comme par un délit.479
Tir. VI. Des actions483
VII. Des actions données en raison des affaires traitées avec un individu alieni juris526
VIII. Des actions noxales531
IX. De l'action résultant du dégât causé par un quadrupède533
X. De ceux par qui nous pouvons agir535
XI. Des cautions538
XII. Des actions perpétuelles ou temporaires et de celles qui passent aux héritiers et contre les héritiers540
XIII. Des exceptions542
XIV. Des répliques549
XV. Des interdits550
XVI. De la peine des plaideurs téméraires558
XVII. De l'office du juge559
XVIII. Des jugements publics565
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Jacques-Eugène Lagrange
Collection Sciences sociales
Parution 01/04/2021
Nb. de pages 580
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 803g
EAN13 9782329613925

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