Manuel pratique du consulat

Ouvrage consacré spécialement aux consuls de prusse et des autres états formant le zollverein

F. A. Mensch - Collection Sciences sociales

288 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Manuel pratique du consulat : ouvrage consacré spécialement aux consuls de Prusse et des autres états formant le Zollverein... / par F. A. de Mensch,...
Date de l'édition originale : 1846

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CET OUVRAGE.

PREMIÈRE PARTIE.

	Page
De l'origine des consulats en pays étrangers, consulats dans le Levant et dans la Barbarie Système consulaire	6
CHAPITRE I. But de l'institution consulaire	7
CHAPITRE II. Caractère, qualité de l'agent consulaire	7
CHAPITRE III. Organisation des consulats; Personnel	11
CHAPITRE IV. Prérogatives, immunités des consuls	15
CHAPITRE V. Attributions des consuls	18
CHAPITRE VI. Relations des consuls avec les autorités étrangères	21
CHAPITRE VII. Relations des consuls avec les autorités de leur pays	25
CHAPITRE VIII. Relations des consuls entre eux	32
CHAPITRE IX. Des devoirs et fonctions que les consuls ont à remplir	33

Section I. Rapports avec les nationaux	34
Section II. Rapports avec la marine marchande	36
Section III. Rapports avec les marins de leur nation	45
Section IV. Rapports avec la marine militaire	51
Section V. Juridiction consulaire	52
Section VI. Droit de police	58
Section VII. Décès et successions	59
Section VIII. Naufrages et sauvetages	62
Section IX. Actes de l'état civil	66
Section X. Certificats, légalisations	67
Section XI. Passeports	69

CHAPITRE X. Chancellerie	70
CHAPITRE XI. Registres et papiers du consulat	72
CHAPITRE XII. Des recettes	74
CHAPITRE XIII. Des dépenses	74
CHAPITRE XIV. Tarif des droits consulaires	75
CHAPITRE XV. Défenses et prospanbitions	76
CHAPITRE XVI. Études et instructions recommandées aux consuls	77
CHAPITRE XVII. Rang et uniforme	79
CHAPITRE XVIII. Étiquette et préséance	79
CHAPITRE XIX. Modèles d'actes se rapportant à l'office consulaire	81

DEUXIÈME PARTIE.

Recueil de règlements et de tarifs consulaires; lois, ordonnances, circulaires et notices sur les principes et coutumes en vigueur pour les consulats des principaux états du Zollverein et touchant les privilèges et immunités qu'on accorde aux consuls étrangers; extraits de traités de commerce et de navigation que ces états ont conclus séparément avec des puissances étrangères.
Royaume de Prusse	93
Royaume de Bavière	170
Royaume de Saxe	173
Royaume de Wurtemberg	181
Grand-duché de Bade	183
Électorat de Hesse	188
Grand-duché de Hesse	189
Grand-duché de Saxe-Weimar-Eisenach	198

TROISIÈME PARTIE.

Du Zollverein, ou l'association de douanes et de commerce allemande.
Les états qui en font partie	201
But et organisation	207
Traités de commerce et de navigation entre les états du Zollverein collectivement et des puissances étrangères	212
Consulats des états du Zollverein à l'étranger	241

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	F. A. Mensch
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	288
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	395g
EAN13	9782329370736