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Napoléon et les communes
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Napoléon et les communes

Napoléon et les communes

Hippolyte Roche

Parution le 16/09/2016

Résumé

L'examen comparatif que nous avons fait de cinq cents budgets communaux environ, pris au hasard et se rattachant à des exercices plus ou moins reculés, nous a amené à reconnaître qu'il existe un assez grand nombre de ressources qui, utilisées isolément et de loin en loin dans quelques localités, sont négligées dans l'immense majorité des communes. Voici l'évaluation approximative, en moyenne, des recettes spéciales ainsi relevées dans ces cinq cents budgets :

Nous ne citerons que pour mémoire d'autres sources de revenus mentionnées dans quelques-uns des cinq cents budgets examinés, telles que :

La taxe sur le rouissage des chanvres et lins,

Le produit de la bascule communale ;

Le produit de la pépinière communale ;

Le produit du four communal.

Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

Caractéristiques techniques

  NUMERIQUE
Éditeur(s) Collection XIX
Auteur(s) Hippolyte Roche
Parution 16/09/2016
Nb. de pages 42
Contenu ePub + Mobi/Kindle
EAN13 9782346094561

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