Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681
Alexandre-Claude Louis XIV - Collection Sciences sociales
578 pages, parution le 10/09/2023
Résumé
Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine
Date de l'édition originale : 1714
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1714
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV
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Sommaire
TABLE DES LIVRES ET TITRES contenus en cette Ordonnance.
LIVRE PREMIER.
Des Officiers de l'Amirauté & de leur Jurisdiction.
| TIT. I. DE l'Amiral. | page 3 |
| TIT. II. De la Competence des Juges de l'Amirauté. | 15 |
| TIT. III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roy aux Sieges de l'Amirauté. | 32 |
| TIT. IV. Du Greffier. | 41 |
| TIT. V. Des Huissiers Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté. | 49 |
| TIT. VI. Du Receveur de l'Amiral. | 54 |
| TIT. VII. Des Interpretes et des Courtiers Conducteurs des Maîtres de Navires. | 56 |
| TIT. VIII. Du Professeur d'Hydrograpspane. | 64 |
| TIT. IX. Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers. | 71 |
| TIT. X. Des Congez et Rapports. | 87 |
| TIT. XI. Des Adjournemens et Délais. | 93 |
| TIT. XII. Des Prescriptions et Fins de non recevoir. | 96 |
| TIT. XIII. Des Jugemens, et de leur execution. | 102 |
| TIT. XIV. De la saisie et vente des Vaisseaux, et de la distribution du prix. | 107 |
LIVRE SECOND.
Des Gens & des Bâtimens de Mer.
| TIT. I. DU Capitaine, Maître ou Patron. | 123 |
| TIT. II. De l'Aumônier. | 150 |
| TIT. III. De l'Ecrivain. | 152 |
| TIT. IV. Du Pilote. | 157 |
| TIT. V. Du Contre-Maître ou Nocher. | 163 |
| TIT. VI. Du Cspanrurgien. | 165 |
| TIT. VII. Des Matelots. | 169 |
| TIT. VIII. Des Proprietaires des Navires. | 175 |
| TIT. IX. Des Charpentiers et Calfateurs. | 179 |
| TIT. X. Des Navires et autres Bâtimens de Mer. | 185 |
LIVRE TROISIESME.
Des Contrats Maritimes.
| TIT. I. DES Charte-parties, Affrètemens ou Nolissemens. | 187 |
| TIT. II. Des Connoissemens, ou Polices de Chargemens. | 192 |
| TIT. III. Du Fres ou Nolis. | 198 |
| TIT. IV. De l'Engagement et des Loyers des Matelots. | 216 |
| TIT. V. Des Contrats à grosse Avanture, ou à retour de Voyage. | 233 |
| TIT. VI. Des Assûrances. | 248 |
| TIT. VII. Des Avaries. | 301 |
| TIT. VIII. Du Jet et de la Contribution. | 309 |
| TIT. IX. Des Prises. | 324 |
| TIT. X. Des Lettres de Marque, ou de Represailles. | 349 |
| TIT. XI. Des Testamens, et de la Succession de ceux qui meurent en Mer. | 355 |
LIVRE QUATRIESME.
De la Police des Ports, Costes, Rades & Rivages de la Mer.
| TIT. I. DES Ports et Havres. | 363 |
| TIT. II. Du Maître de Quay. | 381 |
| TIT. III. Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans. | 385 |
| TIT. IV. Du Lestage et Delestage. | 398 |
| TIT. V. Des Capitaines Garde-costes. | 402 |
| TIT. VI. Des Personnes sujetes au Guet de la Mer. | 405 |
| TIT. VII. Du Rivage de la Mer. | 410 |
| TIT. VIII. Des Rades. | 412 |
| TIT. IX. Des Naufrages, Bris et Echouemens. | 414 |
| TIT. X. De la Coupe du Varecq ou Vraicq, Sar, ou Gouesmont. | 447 |
LIVRE CINQUIESME.
De la Pesche qui se fait en Mer.
| TIT. I. DE la Liberté de la Pesche. | 452 |
| TIT. II. Des diverses especes de Rets ou Filets. | 454 |
| TIT. III. Des Parcs et Pescheries. | 462 |
| TIT. IV. Des Madragues et Bordigues. | 475 |
| TIT. V. De la Pesche du Haran. | 480 |
| VI. De la Pesche des Moluës. | 485 |
| TIT. VII. Des Poissons Royaux. | 493 |
| TIT. VIII. Des Pescheurs. | 498 |
| Fin de la Table des Livres & Titres. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Alexandre-Claude Louis XIV |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 10/09/2023 |
| Nb. de pages | 578 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 798g |
| EAN13 | 9782418011403 |
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