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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Recueil des arrêts du conseil

Louis-Antoine Macarel, Conseil d'Etat - Collection Littératures

636 pages, parution le 07/12/2022

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QUANTITÉ

Résumé

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel
Date de l'édition originale : 1822

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire

TABLE DES NOMS DES PARTIES. (2.e volume de 1822.)

A.

Administration (l') des canaux d'Orléans et de Loing c. Cardon.475
Administration (l') des contributions indirectes c. les débitans de boissons de la commune de Mouth.12
Administration (l') des contributions indirectes c. les débitans de boissons de Bacqueville,130
Administration (l') des contributions indirectes c. Gagnery.55
Administration (l') des contributions indirectes c. Larivière, Mocquet et Durand (la veuve).395
Administration (l') des contributions indirectes c. l'hospice de Bourg St.-Andéol.456
Administration (l') des contributions indirectes c. les syndics des débitans de boissons de Saint-Valery.10
Administration (l') des eaux et forêts c. la commune de la Bresse.184
Administration (l') des domaines c. Dolter.432
Administration (l') des domaines c. Fayole (héritiers).410
Administration (l') des domaines c. Frech.362
Administration (l') des domainesc. la veuve Joly.211
Administration (l') des domaines c. les marguilliers de Sévérac-le-Château.221
Administration (l') des domaines c. Royon.366
Administration (l') des domaines c. Saint-Remy-Carette.150
Administration (l') des domaines des ponts-et-chaussées c. Clicot.21
Agent judiciaire du trésor c. Bonomet.383
Agent judiciaire du trésor c. Despaignet (les héritiers).122
Agent judiciaire du trésor c. Palmérini.300
Amaury et Laurent.330
Arène et Ramel.25
Armateurs du navire l'Aimable.289
Armateurs du corsaire le Brave c. Bacri.543
Armateurs des corsaires le Coureur, l'Anastasie et autres c. le Ministre de la guerre.224
Armichard et Martinet c. Nogier.60
Arnault c. le Minist. des finances.171
Arnould Senart c. le Ministre des finances.73
Asselin Duvey et comp.e c. le Ministre de la marine.67
Aubin Vidal c. le Min. de l'int.447

B.

Bacri c. les armateurs du corsairé le Brave.543
Bagnère (l'hospice de) c. Marthe.441
Ballard de Lachapelle c. Racouchot.445
Banquet de Surville, marquis de Campigny, c. la commune de Surville.174
Barbe et consorts.31
Barrois Baudry c. les hospices de Rouen.500
Barthelier (les héritiers) c. les syndics des arrosans du canal de Cabedan.247
Baudré c. le Ministre de la guerre.422
Belmond.51
Benito (don Fruto).146
Bernadac c. la commune de Surède.295
Bertillon c. Regnaud et consorts.111
Bidon c. Laussat.233
Billebaut des Rosiers.285
Billeheust de Saint-Georges c. le Ministre des finances.14
Blanchard c. la commune de Heiteren.271
Blanchot et consorts c. la commune de Sauvigney.400
Blonde-Fontaine (la commune de) c. de Widranges.195
Boizet c. la comp.e des mines de houille de Decize.561
Bonomet c. l'agent judiciaire du trésor.383
Boulangers (les) de Montpellier.235
Boulon c. le Min. de la marine.450
Bouheurs c. Margerie.34
Bourg Saint-Andéol (l'hospice de) c. l'administration des contributions indirectes.456
Boxtel (de).24
Bresse (la commune de la) c. l'administration des eaux et forêts.184
Briandeau et autres c. Cesbron.287
Bricogne c. Delpech.298
Brosins.386
Brunet de Calvaria c. Clary.147
Brye (la com. de) c. Ledoux.186
Burget c. le Min. des finances.391
Buffevent (les héritiers) c. Couturier et autres.356

C.

Cabedan (les syndics des arrosans du canal de) c. les héritiers Barthelier.247
Campuzan et Hachon (les communes de) c. Ferras.434
Caraman (les héritiers des comte et marquis) c. le duc de Rivoli.319
Carel.176
Cardon c. l'administration des canaux d'Orléans et de Loing.475
Carière et Penot.385
Carle c. le Ministre de la marine.141
Cassagnoles (les membres du conseil municipal de).440
Caussin (les héritiers) c. le Ministre des finances.504
Caussin, Lecuiller et consorts.278
Cerf c. Friedel et Weyl.85
Cesbron c. Briandeau et consorts.287
Chalette (créanciers) c. de Lamarre et consorts.7
Charpentier, Gluth et autres.41
Chatelain c. la com. de Vertière.58
Clary c. Brunet de Calvaria.147
Clave et Talpin.523
Clicot c. l'administration des ponts-et-chaussées.21
Clog et autres c. les hospices de Strasbourg.243
Colomb c. Gallien.559
Commas et Fontaine.82
Conapel c. la com. de Mezières.488
Coron.283
Courtillier et Rocheron c. Guiet.126
Courtois c. Sadin.77
Couture, Giraud, Roux, Delfour.133
Couturier et autres c. les héritiers Buffevent.356
Couville c. le Min. de la guerre.306
Croy (les princes et ducs de) c. le Min. de la guerre.152

D.

Dalté (la compagnie).374
David Broussier.430
Debès.526
Débitans de boissons de Bacqueville (les) c. l'administration des contributions indirectes.130
Débitans de Mouth (les) c. l'administration des contributions indir.12
Decize (la compagnie des mines de houille de) c. Boizet.561
Delaboureys c. Fourton.405
Delaitre, Legendre et autres.392
Delamarre et consorts c. les créanciers Chalette.7
Delamorlière et consorts c. Duchemin et Leroy.262
Delfraisse et Godart c. la commune de Juvigny.182
Delfour, Giraud, Roux, Couture.133
Delpech c. le Min. de la marine.307
Delpech c. Bricogne.298
Demontzey c. le Min. de la guerre.164
Deschapelles (la compagnie) c. le Ministre de la guerre.170
Desgraviers c. le Min. des fin.57
Desmonts c. le Min. de la marine.462
Despaignet (les héritiers) c. l'agent judiciaire du trésor.122
Destriché de Baracé c. Moras.442
Dethon et Dittner.236
Devoyes c. le Min. des finances.119
Dittner et de Thon.236
Dodier c. le Min. des finances.38
Dolter c. l'adm. des domaines.432
Doumerc c. le Ministre de la guerre.318-426-516
Doumerc-Belan c. le Ministre de l'intérieur.518
Douet de la Boulaye.324
Doyen.334
Dubois.559
Dubosque.325
Duchaylla.558
Duchemin et Leroy c. de Lamorlière et consorts.262
Duchesne et Pintedevin c. la caisse des invalides de la marine.555
Duchon et consorts c. le Ministre de la guerre.317
Dumaine c. Eloury.209
Duquesne c. Lerebours.219
Durand.399
Durand (la veuve), Mocquet, Larivière, c. l'administration des contributions indirectes.395
Duvivier et autres.407

E.

Esclignac (les héritiers d')215
Eloury c. Dumaine.209

F.

Faudoas c. Pierrepont et Kergorlay.90
Fayole (héritiers) c. l'administration des domaines.410
Ferras c. les communes de Hachon et Campuzan.434
Forget c. le Min. de la guerre.495
Fontaine et Commas.82
Foubert c. le Min. de la guerre.309
Fourcade Grimaldi.390
Fournier.274
Fourton c. Delaboureys.405
Frech c. l'admin. des Domaines.362
Fricdel et Weyl c. Cerf.85

G.

Gagnery c. l'administration des contributions indirectes.55
Gallien c. Colomb.359
Garibal c. le maire d'Yères.45
Gazette de France.281
Giraud, Roux, Delfour, Couture.133
Gluth, Charpentier et autres.41
Godart et Delfraisse c. la commune de Juvigny.182
Gonès (la com. de) c. Meyville.530
Grimaldi, Fourcade.390
Guibert et Talbot c. Maupas.564
Guiet c. Rocheron et Courtillier.126
Guillot c. le Min. des finances.332
Guyon de Vaucouleurs c. l'hospice du Rosais.240

H.

Hachon et de Campuzan (les communes de) c. Ferras.434
Havré (le duc d') c. les hospices de Metz.485
Heiteren (la commune de) c. Blanchard.271
Heumann c. le Min. de la guerre.415
Heurtault de Lamerville c. de Saint-Leu.246
Hirsch c. le Min. de la guerre.313
Hospice (l') de Bagnère c. Marthe.441
Hospice (l') de Bourg Saint-Andéol c. l'admin. des coutr. ind.456
Hospices (les) de Paris c. la veuve Tesseraux.226
Hospice (l') du Rosais c. Guyon de Vaucouleurs.240
Hospices (les) de Strasbourg c. Clog et autres.243
Huin.494

I.

Invalides de la marine (la caisse des) c. Duchesne et Pintedevin.555

J.

Jolly c. la commune de Montargis.190
Joly (la veuve) c. l'administrat. des domaines.211
Joumard c. le Min. de la marine.25
Jourdan c. la ville de Marseille.256
Juvigny (la commune) c. Delfraisse et Godart.182

K.

Kergorlay (de) et de Pierrepont (les comtes de) c. le marquis de Faudoas.90

L.

Labeaume (le marquis de) c. le préfet de la Seine.144
Labbé et autres c. Vial.290
Lachapelle (de) et de Mallet.72
Lafont, Maurette et Timbor c. les frères Pugol.178
Laliment c. Robert.335
Lapeyrière et Perrault c. le Ministre de la guerre.97
Larbanès.428
Larivière, Mocquet Durand (la veuve) c. l'administration des contributions indirectes.395
Laroche c. le Min. de la guerre.19
Laroque c. le maire de Montauban.480
Lascazes (le marquis de) c. le chevalier et Montballon.507
Laubrière (de).116
Laurent et Amaury.330
Laussat c. Bidon.233
Lavier et consorts c. Pinaud.229
Lechevalier et Montballon c. le marquis de Lascazes.507
Lecocq.79
Lecosté (la veuve).354
Lecuillier, Caussin et consorts.278
Ledoux c. la commune de Brye.186
Lefebvre et Martineau c. le Ministre de la guerre.48, 95
Legendre, Delaître et autres.392
Legrix c. le Min. des finances.33
Leiner et Neumann.232
Lenoble et Questel c. Poulain.566
Lerebours c. Duquesne.219
Leroy et Duchemin c. de la Morlière.262
Lesseps et compagnie c. le Ministre de la guerre.102
Lestrade (de) et Teyssières c. le Ministre des finances.206
Letrange c. le Min. de la guerre.454
Liogier c. Richond.348
Lucé (le maire de) c. Nollet.526

M.

Maës c. le Min. des finances266
Mallet (de) et de Lachapelle.72
Mallet-Lagrange.471
Marchais c. le Min. de la guerre.491
Marcotte c. Mourgues.259
Margerie c. Bouhours.34
Marseille (le maire de) c. le Min. de l'intérieur.1
Marseille (la ville de) c. Jourdan.256
Marthe c. l'hospice de Bagnères).441
Martin, Speisser et Olive c. le directeur du télégraphe.412
Martinéau.340
Martineau et Lefebvre c. le Ministre de la guerre.48-95
Martinet et Armichard c. Nogier.60
Marty c. Renaud.364
Marx (les héritiers).27
Maupas c. Guibert et Talbot.564
Maure c. Salze.489
Maurette, Timbor et Lafont c. les frères Pugol.178
Melun (la ville de) c. Pauly.63
Metz (les hospices de) c. le duc d'Havré.485
Mezière (la commune de) c. Conapel.488
Meyville c. la com. de Gonès.530
Michel c. le Min. de l'intérieur.452
Ministre (le) des finances.552
Ministre (le) c. Arnault.171
Ministre (le) c. Arnould-Senart.73
Ministre (le) c. Billeheust de St.-Georges.14
Ministre (le) c. Burget.391
Ministre (le) c. Les héritiers Caussin.504
Ministre (le) c. Desgraviers.57
Ministre (le) c. Delestrade et Teyssières.206
Ministre (le) c. Desvoyes.119
Ministre (le) c. Dodié.38
Ministre (le) c. Guillot.332
Ministre (le) c. Legrix.33
Ministre (le) c. Maës.266
Ministre (le) c. Rambourg.334
Ministre (le) c. Vaison.502
Ministre de la guerre c. les armateurs des corsaires le Coureur et l'Anastasie.224
Ministre de la guerre c. Baudré.422
Ministre de la guerre c. Couville.306
Ministre de la guerre c. les princes et ducs de Croy.152
Ministre de la guerre c. la comp.e Deschapelles.170
Ministre de la guerre c. Demontzey.164
Ministre de la guerre c. Doumerc.318, 426, 516
Ministre de la guerre c. Duchon et consorts.317
Ministre de la guerre c. le baron de Forget.495
Ministre de la guerre c. Foubert.309
Ministre de la guerre c. Heumann.415
Ministre de la guerre c. Hirsch.313
Ministre de la guerre c. Lapeyrière et Perrault.97
Ministre de la guerre c. Laroche.19
Ministre de la guerre c. Lefebvre et Martineau.48, 95.
Ministre de la guerre c. Lesseps et compagnie.102
Ministre de la guerre c. Letrange.454
Ministre de la guerre c. Marchais.491
Ministre de la guerre c. le Min. de l'intérieur.155
Ministre de la guerre c. Noyès et Planchon.370
Ministre de la guerre c. Raynal (la veuve).424
Ministre de la guerre c. Roger de Vericourt.252
Ministre de la guerre c. Rouzier et consorts.30
Ministre de la guerre c. Straulino.264
Ministre de l'intérieur c. Aubin Vidal.447
Ministre de l'intérieur c. Doumerc-Belan.518
Ministre de l'intérieur c. le maire de Marseille.
Ministre de l'intérieur c. le Ministre de la guerre.155
Ministre de l'intérieur c. Michel.452
Ministre de l'intérieur c. Niel et consorts.420
Ministre de la justice.181
Ministre de la justice c. Moreau.109
Ministre de la marine.345
Ministre de la marine c. Asselin Duvey et compagnie.67
Ministre de la marine c. Boulon.450
Ministre de la marine c. Carle.141
Ministre de la marine c. Delpech.307
Ministre de la marine c. Demonts.462
Ministre de la marine c. Joumard.25
Ministre de la marine c. de Perpigna.467
Ministre de la marine c. Tessier, baron de Margueritte.527
Mocquet, Larivière, Durand (la veuve) c. l'administration des contributions indirectes.395
Monbalon et Lechevalier c. le marquis de Lascazes.507
Montargis (la commune de) c. Jolly.190
Montauban (le maire de) c. Laroque.480
Moraccspanni.107
Moras c. Destriché de Baracé.442
Moreau c. le Min. de la Justice.109
Mourgues c. Marcotte.259
Mundolsheim (la commune de) c. Rist.42
Muteau.138

N.

Neumann et Leiner.232
Niel et consorts c. le Ministre de l'intérieur.420
Nogier c. Martinet et Armichard.60
Nollet c. le maire de Lucé.326
Noyès et Planchon c. le Ministre de la guerre.370

O.

Olive Speisser et Martin c. le direct. du télégraphe.412
Orbey (les habitans de la commune d').339
Orléans (le duc d') c. le duc de Rivoli,323

P.

Paga.461
Pagès-Hoyes.435
Palmade.235
Palmerini c. l'agent judiciaire du trésor.300
Pauly c. la ville de Mclun.63
Penot et Carière.385
Perpigna (de) c. le Min. de la guerre.467
Perrault et Lapeyrière c. le Ministre de la guerre.97
Peschery.242
Peyrié et autr. c. la com. des Plans.344
Pepion et autres.235
Pierrepont et de Kergorlay (les comtes de) c. le marquis de Faudoas.90
Pignard (les héritiers).494
Pilet c. le préfet de la Seine.350
Pinaud c. Lavier et consorts.229
Pintedevin et Duchesne c. la caisse des invalides de la marine.555
Piré (de).368
Planchon et Noyès c. le Ministre de la guerre.370
Plans (la commune des) c. Peyrié et autres.344
Pordelanne et Vergès c. Tournois.453
Poulain c. Questel et Lenoble.566
Poulhariez.388
Préfet de la Seine (le) c. le marquis de Labeaume.144
Préfet de la Seine (le) c. Pilet.350
Prélat.542
Pugol (les frères) c. Maurette, Timbor et Lafont.178
Puy-Loubier (la commune de).399

Q.

Questel et Lenoble c. Poulain.566

R.

Racouchot c. Ballard de Lachapelle.445
Rambourg c. le Min. des finances.334
Ramel et Arène.25
Raynal (la veuve) c. le Ministre de la guerre.424
Regnaud et consorts c. Bertillon.111
Reinach d'Obbersteinbrunn.173
Remon.430
Renaud c. Marty.364
Richard.526
Richond c. Liogier.348
Rist c. la com. de Mundolsheim.42
Rivoli (duc de) c. le duc d'Orléans.323
Rivoli (duc de) c. les héritiers des comtes et marquis de Caraman.319
Robert.114
Robert c. Laliment.335
Rocheron et Courtillier c. Guiet.126
Roger de Véricourt c. le Ministre de la guerre.252
Roquelaure (le comte de).118
Rouen (les hospices de) c. Barrois Baudry.500
Roustan et consorts c. la veuve Saint-Pierre.17
Roux, Giraud, Delfour, Couture.133
Royon c. l'admin. des domaines.366

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Louis-Antoine Macarel, Conseil d'Etat
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	636
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	874g
EAN13	9782329836508