Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Règlement de la compagnie des notaires de l'arrondissement de compiègne adopté en assemblées
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Règlement de la compagnie des notaires de l'arrondissement de compiègne adopté en assemblées

Règlement de la compagnie des notaires de l'arrondissement de compiègne adopté en assemblées

Impr. Du "Progrès De L'oise", 17, Rue Pierre-Sauvage - Collection Sciences sociales

40 pages, parution le 01/07/2018

Résumé

Règlement de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Compiègne adopté en assemblées générales des 7 mai 1890, 5 mai 1897, 7 mai 1902 et 9 novembre 1921, approuvé par M. le garde des sceaux, ministre de la justice, par arrêtés des 16 juin 1897, 28 juillet 1904 et 13 janvier 1922
Date de l'édition originale : 1922

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Impr. Du "Progrès De L'oise", 17, Rue Pierre-Sauvage
Collection Sciences sociales
Parution 01/07/2018
Nb. de pages 40
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 73g
EAN13 9782329038605

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription