Revue de la marine marchande

SOMMAIRE

3e Année N° 30

TABLE CHRONOLOGIQUE DES ACTES OFFICIELS publiés dans le N° de Mars 1918 DE LA REVUE DE LA MARINE MARCHANDE

• Pages
• 16 Janvier 1918 Décret organisant l'exploitation des ports de Nantes et de St-Nazaire229
• 17 Janvier 1918 Circulaire et arrêté relatifs au fonctionnement de l'utilisation eu tonnage177
• 18 Janvier 1918 Arrêté relatif à la répartition des arrérages du legs Vernet180
• 24 Janvier 1918 Circulaire relative aux sessions d'examens de la Marine Marchande181
• 24 Janvier 1918 Circulaire et décret portant règlement d'administration publique pour l'application à l'armée de mer de la loi du 10 août 1917, et fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés appartenant à cette armée182
• 24 Janvier 1918 Circulaire déterminant les emplois à donner aux marins utilisables à terre193
• 26 Janvier 1918 Décret relatif aux frais de déplacement des officiers et fonctionnaires de la Marine196
• 28 Janvier 1918 Arrêté instituant un bureau de placement à Bordeaux233
• 28 Janvier 1918 Arrêté instituant un bureau de placement à Nantes234
• 28 Janvier 1918 Arrêté nommant les membres du bureau de placement à St-Nazaire234
• 29 Janvier 1918 Rapport et décret fixant les attributions du Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et Télégraphes, des Transports Maritimes et de la Marine Marchande202
• 29 Janvier 1918 Rapport et décret chargeant un député des fonctions de Commissaire aux Transports Maritimes et à la Marine Marchande et fixant ses attributions204
• 29 Janvier 1918 Circulaire portant organisation du placement maritime206
• 29 Janvier 1918 Décret modifiant l'article 2 du décret du 8 mars 1887211
• 29 Janvier 1918 Dépêche relative au paiement d'avances sur pensions215
• 3 Février 1918 Arrêté portant délégation permanente de la signature du Commissaire, pour délivrance des licences prévues par les décrets des 17 juillet et 29 septembre 1917216
• 5 Février 1918 Circulaire relative au mode de paiement des avances sur pensions.216
• 8 Février 1918 Délégation au Commissaire aux Transports Maritimes et à la Marine Marchande de la signature du Ministre du Commerce, pour les ordonnances concernant le budget de la Marine Marchande218
• 10 Février 1918 Loi établissant des sanctions aux décrets et arrêtés rendus pour le ravitaillement national219
• 11 Février 1918 Arrêté portant tarif des des secours pour la station de pilotage de Port-231
• 12 Février 1918 Circulaire du Min lative à l'application de la loi du 24 décembre 221
• 15 Février 1918 Décret portant réquis chande222
• 16 Février 1918 Arrêté instituant le Commission interministérielle de Contrôle 224
• 20 Février 1918 Circulaire relative au allocation accordée sur la Caisse de Prévoyant de guerre228