Revue départementale

Émile Morlot - Collection Littératures

314 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue départementale : organe des conseils généraux, des conseils d'arrondissement et des services publics départementaux, donnant des consultations gratuites à ses abonnés sur toutes les questions administratives ["puis" organe des départements et des communes, spécialement des conseils généraux, des conseils d'arrondissement, des services départementaux et des municipalités...] : paraissant le 15 de chaque mois
Date de l'édition originale : 1919

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Sommaire

SOMMAIRE :

I. Principes de la Politique étrangère Américaine (Eugène Raiga).	3
II. Marchés de Travaux et de Fournitures. - La Réforme de l'Ordonnance du 14 novembre 1837 et la Loi du 17 juin 1918 (Maurice Félix)	8
III. Lois et Règlements nouveaux. - Loi portant modification à la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique	19
IV. Variétés. - Le Concert Européen en 1815 (X.)	26
V. Bibliographie. - Clemenceau (Gustave Geffroy)	31

SOMMAIRE :

I. La Question du Régionalisme devant les Conseils généraux (Carré)	35
II. Marchés de Travaux et de Fournitures. - La Reforme de l'Ordonnance du 14 novembre 1837 et la Loi du 17 juin 1918 (Maurice Félix)	40
III. Lois et Règlements nouveaux. - Circulaire interministérielle fixant les conditions dans lesquelles les allocations, et majorations militaires seront maintenues aux familles bénéficiaires dont les soutiens sont démobilisés. - Décrets et circulaires concernant les conditions à remplir par les fonds municipaux et départementaux de chômage pour bénéficier des subventions du fonds national de chômage. - Lui prorogeant les délais fixés, par le décret du 2 février 1852, pour la revision des listes électorales	54
IV. Variétés. - La Liberté des Mers (Eugène Raiga)	62

SOMMAIRE :

I. Les Plans d'extension et d'aménagement des Villes (Eugène Raiga).	67
II. Marchés de Travaux et de Fournitures.- La Réforme de l'Ordonnance du 14 novembre -1837 et la Loi dit 17 juin 1918 (Maurice Félix)	70
III. La Réorganisation de la police départementale	79
IV. Lois et Règlements nouveaux. - Loi du 14 mars 1919 relative aux plan d'extension et d'aménagement des villes	82
V. Jurisprudence administrative. - Arrêté du Conseil de Préfecture de la Seine en date du 29 novembre 1918 relatif à la demande en indemnité pour fourniture de gaz et en relèvement du prix du gaz formée par la Société suburbaine de Gaz et d'Electricité contre la commune de Pavillonssous- Bois. - Conseil d'Etat, décision du 24 janvier 1919 ; Pourvoi contre un arrêté du Préfet de la Seine instituant une Commission chargée de procéder à l'examen de propositions relatives à l'exploitation du gaz en régie intéressée, et contre le décret instituant cette régie	88

SOMMAIRE :

I. Chronique départementale et communale. - Encore la question du régionalisme et la réforme administrative.- Un nouveau livre sur la question des habitations à bon marché (Carré)	98
II. Marchés de Travaux et de Fournitures. - La Réforme de l'Ordonnance du 14 novembre 1837 et la Loi du 17 juin 1918 (suite et fin) (Maurice. Félix)	103
III. Lois et Règlements nouveaux. - Loi portant modification à la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. - Loi du 22 mars 1919 instituant une prime de démobilisation	113

SOMMAIRE :

I. Une Nomination (Carre)	131
II. La Loi de huit heures (Paul Strauss)	132
III. L'Approvisionnement de la population civile pendant la guerre (suite) (Maurice Felix)	138
IV. Jurisprudence. - Ville de Paris ; Voirie; Rue de Castiglione; Loi du 13 Juillet 1911 (art. 118); Atteinte à une perspective monumental ; Réfus du permis de construire ; Légalite ; Vente par l'Etat de maisons et terrains avec charge de bâtir sur des plans et facades donnés par l'architecte du gouvernement ; Vente nationale; Compétence du Conseil de Préfécture	149
V. Lois et Règlements nouveaux. - Loi du 22 mars 1919 instituant une prime de démobilisation (suite). - Loi sur la journée de huit heures	152

SOMMAIRE :

I. Chronique départementale et communale. - La dernière session des Conseils généraux et la décentralisation administrative. - La création de régions économiques et les décrets des 5, 6 et 12 avril 1919. - La réorganisation de la police municipale. - La nouvelle loi sur l'expropriation (Carre)	168
II. L'Approvisionnement de la population civile pendant la guerre (suite) (Maurice Félix)	169
III. Variétés. - Les Antécédents diplomatiques de la Guerre (1870-1914) (Eugène Raiga)	181
IV. Conseil municipal de Paris (séance du 19 avril 1919). - La Journée de huit heures	187
V. Lois et Règlements nouveaux.- Circulaire relative à l'attribution du pécule de 100 francs aux ayants droits des militaires disparus présumés morts au combat	191

SOMMAIRE :

I. Chronique. - La session des Conseils généraux. - Les élections. - Un programme (E. Raiga)	259
II. L'approvisionnement de la population civile pendant la guerre (suite) (Maurice Félix	263
III. Lois et règlements nouveaux - Décret du 31 juillet 1919 relalif à l'établissement des prix normaux des denrées et boissons alimentaires d'usage courant. - Décret du 16 juillet 1919, instituant ' un Congrès économique. - Décret du 13 août 1919 relatif à la publication des prix de vente de - denrées et des boissons alimen-' taires. - Décret du 16 août 1919 fixant la composition de la rommission et des sous-commissions chargées de l'établissement des cours normaux dans le département de la Seine. - Décret du 26 juillet 1919 relatif à la création d'un comité consultatif de règlement amiable des entreprises de travaux publics et marchés de fournitures. - décret du 9 août 1919 simplifient la comptabilité des économes des établissements publics d'assistance	275

SOMMAIRE :

I. L'approvisionnement de la population civile pendant la guerre (suite) (Maurice Félix	323
II. Lois et règlements nouveaux	337

SOMMAIRE :

I. La République de demain. - Esquisse d'une politique (E. Raiga)	355
II. Lettre d'un vieux conseiller général à un nouvel élu (Carré)	360
III. Lois et règlements nouveaux	366

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile Morlot
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	314
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	748g
EAN13	9782418165960