Théorie de la procédure civile. Tome 7

Pierre Boncenne - Collection Sciences sociales

934 pages, parution le 01/03/2020

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Résumé

Théorie de la procédure civile.... Tome 7 / par M. Boncenne... ; continuation par M. O. Bourbeau,...
Date de l'édition originale : 1847-1863

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Sommaire

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES.

CHAPITRE PREMIER. DE ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX.

Numéros.		Pages.
1.	Les justices de village dans l'ancien droit; vices et abus de ces juridictions.	1
2.	Institution et organisation des justices de paix par l'assemblée constituante en 1790.	5
3.	Amovibilité des juges de paix. Aucune condition légale de capacité ne leur est imposée.	8
4.	Importance de l'influence morale du juge de paix.	10
5.	Elle tient à la nature de sa juridiction: il reste médiateur et conciliateur, avec le pouvoir de constater l'accord des parties, même quand il est saisi comme juge.	11
6.	Hésitations de la jurisprudence sur ce point.	13
7.	Le juge de paix peut constater l'accord, même si la contestation portée devant lui excède sa compétence.	15
8.	Le juge de paix saisi de la contestation ne peut constater l'arrangement que lorsqu?il a eu lieu par sa médiation.	17
9.	Importance de ce double rôle de médiateur et de juge dans les procès soumis au juge de paix.	18
10.	Ses jugements échappent au pourvoi en cassation, sauf le cas d?excès de pouvoir.	19
11.	Différences entre l'incompétence et l'excès de pouvoir.	21
12.	Caractères généraux de la juridiction et de la procédure des juges de paix.	22

CHAPITRE II. COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX; PRINCIPES GÉNÉRAUX.

13.	La justice de paix est une juridiction d?exception; - sa compétence est déterminée tantôt par la quotité de la demande, tantôt par sa qualité, tantôt par la réunion de ces deux conditions.	24
14.	Importance pratique de ces distinctions pour reconnaître si l'incompétence du juge de paix peut être couverte.	26
15.	L'incompétence résultant de la quotité n?est pas d?ordre public. - Droit de prorogation.	27
16.	Principes de l'ancienne jurisprudence sur la prorogation.	28
17.	Le droit de prorogation établi par l'article 7 du code de procédure suppose le droit de renoncer à l'incompétence fondée sur la quotité de la demande.	30
18.	Suite. - Observations du tribunat sur l'article 7.	32
19.	Suite. - Rédaction de l'article 7, contraire à ces observations.	33
20.	La prorogation ne peut pas autoriser le juge de paix à juger des causes doeune nature étrangère à sa juridiction.	35
21.	Influence de la prorogation volontaire au point de vue de l'appel et du pourvoi en cassation.	37
22.	Comment doit se manifester la volonté des parties quant à la prorogation? - Nécessité doeune déclaration écrite.	38
23.	L'incompétence a raison de la quotité, quoique n'étant pas d?ordre public, doit être prononcée d?office, si les parties n?ont pas déclaré proroger sa juridiction.	40
24.	Capacité nécessaire pour consentir à la prorogation de juridiction.	43
25.	La prorogation faite par un auteur capable ne lierait pas son successeur incapable.	44
26.	Secùs de la renonciation au droit d?appel.	45
27.	Autre différence, quant à la forme, entre la prorogation et la renonciation au droit d?appel.	46
28.	Différence entre la prorogation de juridiction et le compromis.	47
29.	Différence entre le jugement rendu par suite de prorogation et l'acte par lequel le juge de paix constate la transaction des parties; - moyens d?attaque applicables à l'un et à l'autre.	47
30.	Les juges de paix ne connaissent pas de l'exécution de leurs jugements.	50
31.	Cette prospanbition ne s?entend pas des actes qui tendent à compléter l'instruction ou le jugement définitif.	53

CHAPITRE III. COMPÉTENCE DÉTERMINÉE PAR LA QUOTITÉ.

32.	Compétence du juge de paix sur les actions personnelles ou mobilières. - Taux de cette compétence en premier et en dernier ressort.	55
33.	C?est la compétence de droit commun du juge de paix.	56
34.	Définition des actions personnelles, - des actions mobilières: - elles se confondent dans la pratique. - Les seules demandes immobilières sont exclues par le texte.	56
35.	- I. Actions personnelles et mobilières qui échappent a l'application de la règle générale de compétence. - Demandes commerciales.	59
36.	Le juge de paix ne pourrait connaître des demandes commerciales en vertu du consentement des parties, fût-il exprimé dans la forme doeune prorogation.	61
37.	Compétence du juge de paix quand l'affaire est à la fois civile et commerciale.	64
38.	Autres exceptions à la compétence du juge de paix sur les demandes personnelles ou mobilières; matières administratives, droits dus à l'administration de l'enregistrement, frais dus aux officiers ministériels, actions en dommages-intérêts contre les huissiers, contestation sur l'exécution des jugements ou actes, saisie-arrêt.	66
39.	Quid des demandes en validité ou en nullité d?offres réelles?	68
40.	- II. Influence exercée sur la compétence par les éléments que la défense introduit dans l'instance.	71
41.	En principe, la compétence du juge de paix, dans les limites qui lui sont fixées, s?applique aux obligations, quelle qu?en soit la source. - Application de la règle en ce qui touche les délits.	72
42.	Application de la même règle aux contrats en général.	74
43.	Application spéciale au contrat de bail.	75
44.	Comment la compétence du juge de paix peut disparaître à raison de la direction donnée à la défense. - Moyens de défense, - questions incidentes, - reconvention.	76
45.	Moyens de défense: la contestation du titre dont le montant n?excède pas le taux de la compétence, ne modifie pas cette compétence.	77
46.	Même solution, si le reliquat réclamé en vertu doeun titre constatant une créance supérieure à deux cents francs n?excède pas le taux de la compétence.	78
47.	Secùs, si le titre en vertu duquel la demande n'excédant pas deux cents francs est formée, doit imposer ultérieurement au défendeur qui le conteste, d?autres prestations de la même nature.	79
48.	Interprétation doeun arrêt de la cour de cassation qui pourrait jeter des doutes sur la valeur de cette solution.	82
49.	Résumé: il s?agit de reconnaître sur quelle valeur portera l'autorité de la chose jugée. - Diverses applications du principe.	85
50.	Application particulière au cas où la qualité d?héritier ou de femme commune en biens est incidemment contestée.	86
51.	Le juge de paix peut-il connaître de cette contestation de qualité? - Première objection tirée de l'article 426 du code de procédure.	87
52.	Seconde objection tirée de l'art. 800 du Code Napoléon. - Explication de cet article. - Potspaner: - travaux préparatoires. - Solution: la contestation sur la qualité n?affecte pas la compétence du juge de paix.	88
53.	Quid, si c?est le défendeur qui conteste la qualité-d'héritier que le demandeur s?attribue? Distinction.	95
54.	Questions incidentes. En quoi elles diffèrent des moyens de défense.	97
55.	Tantôt elles sont seulement préjudicielles, tantôt elles emportent dessaisissement absolu du juge.	98
56.	Dans quel cas les questions incidentes sont-elles simplement préjudicielles? - Règle générale.	99
57.	Hypothèses diverses: le faux incident ou la demande en vérification d?écriture ne donnent lieu qu?à un sursis.	101
58.	Il ne faut pas confondre les demandes en reconnaissance avec les demandes en vérification d?écriture.	103
59.	Autre hypothèse de sursis dans le cas de désaveu d'un officier ministériel.	104
60.	Contestation du droit de propriété.	106
61.	Distinctions à faire: la contestation du droit de propriété impose, suivant les cas, tantôt l'obligation de surseoir, tantôt celle de se dessaisir.	108
62.	Suite. - Renvoi au chapitre XI.	110
63.	Demandes reconventionnelles. - Leur caractère.	111
64.	Conditions de recevabilité de la reconvention. - Historique.	112
65.	Demandes en compensation.	114
66.	Différence entre la demande en compensation et la compensation opposée comme moyen de défense.	115
67.	La compétence du juge de paix cesse si la demande reconventionnelle était de telle nature qu?elle ne pourrait lui être soumise par voie principale.	116
68.	Quid, si la demande reconventionnelle, commerciale de sa nature, procède du même contrat que la demande originaire dont le juge de paix est légalement saisi?	118
69.	De la compensation opposée comme moyen de défense. - Peu importe la nature de la créance opposée en compensation.	119
70.	Influence de la demande reconventionnelle au point de vue de la quotité du litige. -Principe de l'évaluation séparée.	120
71.	La compensation, opposée comme défense, n?exerce aucune influence sur la quotité du litige.	123
72.	Faculté du juge de paix de disjoindre la reconvention de la demande originaire, ou de renvoyer pour le tout au tribunal civil.	124
73.	Règles à suivre dans l'exercice de cette faculté.	126
74.	Y a-t-il lieu au renvoi de l'instance entière devant le tribunal civil, lorsque l'incompétence procède, non de la quotité, mais de la nature de la demande reconventionnelle qui serait commerciale?	129
75.	Du cas où le juge de paix a prononcé la disjonction.	131
76.	Disjonction spéciale fondée sur la difficulté de juger en même temps la demande reconventionnelle et la demande principale.	132

CHAPITRE IV. ÉVALUATION DE LA DEMANDE.

77.	La compétence est déterminée par le cspanffre de la demande, non par le montant de la condamnation.	135
78.	Le taux se fixe par la valeur en principal de la demande. - Demandes accessoires: - intérêts, fruits, dommages-intérêts, frais et dépens.	136
79.	La valeur de la demande est fixée provisoirement par la citation, et définitivement par les dernières conclusions. - Réduction. - Augmentation des conclusions primitives.	141
80.	Demandes additionnelles; - leurs conditions de recevabilité; - leur influence sur la compétence. - Hypothèses diverses.	143
81.	Réunion de plusieurs demandes dans la citation elle-même.	146
82.	Quid, si elles rentrent séparément dans la compétence du juge de paix, mais l'excèdent par leur réunion?	147
83.	Faut-il distinguer suivant que les demandes réunies dans la même citation procèdent de la même cause ou de causes différentes? - Discussion de la loi de 1838.	149
84.	Dans quels cas y aurait-il lieu de disjoindre les demandes réunies dont le total excéderait la compétence du juge?	152
85.	Quid, si les demandes réunies rentrant séparément dans la compétence du juge de paix appartiennent à des catégories diverses au point de vue du taux de la compétence?	154
86.	Cas où les demandes réunies proviennent de plusieurs demandeurs. - Les prétentions individuelles de chacun fixent le taux de la compétence.	157
87.	Peu importe qu'ils aient ou non un titre commun. Réfutation doeun arrêt d?Agen et de la distinction qu?il consacre.	158
88.	Demandes formées par des créanciers solidaires. -Convention d?indivision entre les demandeurs; - indivisibilité.	162
89.	Demande formée contre plusieurs défendeurs: division de la demande. - Quid du cas de solidarité passive?	165
90.	Cas de plusieurs défendeurs et de plusieurs demandeurs.	166
91.	Effets divers de l'intervention sur la compétence.	167
92.	Influence des reconnaissances, acquiescements et effets au point de vue de l'évaluation de la demande.	169
93.	Evaluation des demandes en validité ou nullité d?offres.	173
94.	De l'évaluation des demandes ayant un objet autre quoeune somme d?argent: en règle générale, ces demandes sont indéterminées et échappent à la compétence du juge.	175
95.	Evaluation possible pour les denrées dont le prix est fixé par les mercuriales ou les cotes de la Bourse.	177
96.	A quel moment faut-il se reporter pour l'estimation par les mercuriales?	179
97.	Des valeurs indéterminées.	181
98.	De leur détermination par l'estimation des deux parties.	182
99.	L'estimation du demandeur seul est sans effet, à moins qu?il ne laisse au défendeur l'option de se libérer en payant l'évaluation.	184
100.	Le juge peut-il réduire le cspanffre de l'estimation faite dans ce cas par le demandeur? - Distinction.	188
101.	Evaluation de la demande ayant pour objet une obligation alternative.	190
102.	Evaluation de l'obligation avec clause pénale.	191
103.	La demande subsidiaire n?a pas d?influence sur l'évaluation de la demande principale.	194
104.	Evaluation de l'obligation indivisible.	195

CHAPITRE V. COMPÉTENCE A RAISON DE LA MATIÈRE ET DE LA QUOTITÉ.

105.	La compétence du juge de paix, lorsqu'elle n'est pas exclusivement fixée par la quotité, se rattache à l'intérêt public	199
106.	Enumération des demandes pour lesquelles la compétence est déterminée à raison de la matière et de la quotité. - Le juge de paix en connaît jusqu?à 1,500 fr.	201
107.	- I. Contestations entre les hôteliers, aubergistes, logeurs et les voyageurs ou locataires. - Définitions.	203
108.	Dépenses d?hôtellerie.	205
109.	Actions contre les hôteliers, aubergistes ou logeurs, pour perte ou avarie d?effets déposés dans leur auberge.	206
110.	Conditions de leur responsabilité en cas de perte ou vol.	207
111.	Conditions de cette responsabilité en cas d'avarie.	209
112.	- II. Contestations entre les voyageurs et voituriers ou bateliers pour retards, pertes ou avaries.	210
113.	Retards. - Accidents de route.	210
114.	Perte ou avarie d?effets. - Le juge de paix n?est compétent que si les effetsaccompagnent le voyageur.	211
115.	Action du voiturier contre le voyageur pour frais de route.	213
116.	- III. Demandes des carrossiers et autres ouvriers pour fournitures et réparations faites aux voitures de voyage.	213
117.	La compétence du juge de paix, dans ces différents cas, est déterminée par le domicile du défendeur: inconvénients de cette règle; - combinaisons pour y échapper.	214
118.	Difficultés de compétence résultant du caractère commercial de ces contestations.	217
119.	Jurisprudence sur ces difficultés de compétence	223
120.	- IV. Actions résultant du contrat de bail pour lesquelles la compétence est limitée à la somme de 1,500 fr.	224
121.	Renvoi au chapitre suivant.	226

CHAPITRE VI. COMPÉTENCE ILLIMITÉE QUANT A LA QUOTITÉ.

122.	Classification des actions où la compétence du juge de paix est illimitée quant à la quotité.	229
123.	Division de ces actions au point de vue de l'appel.	231

CHAPITRE VII. ACTIONS RÉSULTANT DU CONTRAT DE BAIL.

124.	Caractère du BASF - En quoi il diffère de l'usufruit, du bail à rente foncière, de l'emphytéose, etc. - Les actions naissant de ces divers droitsne sont pas de la compétence du juge de paix.	234
125.	Modalités que peut recevoir le bail. - Elles sont sans influence sur la compétence.	237
126.	Du bail à cheptel et du louage d'ouvrage	238
127.	Principales obligations du bailleur et du preneur.	239
128.	Actions du bailleur contre le preneur.	240
129.	Ces actions, sauf deux cas, ne sont soumises au juge de paix que si le prix principal n'excède pas 400 fr. par an.	241
130.	Comment évaluer le prix du bail, s'il est fait pour moins doeune année? - Quid, si le prix est fixé en bloc pour un espace de temps de plus doeune année?	242
131.	Des cas où il y a plusieurs preneurs pour un prix total supérieur à 400 fr.	244
132.	Quand l'action est dirigée par lebailleur principal contre un sous-locataire, c?est le prix de la sous-location qui fixe la compétence.	245
133.	Que faut-il entendre par le prix principal du bail'	247
134.	Lorsque le prix du bail doit s'estimer d?après les mercuriales, à quel moment faut-il se reporter? - Distinctions.	248
135.	Suite.	249
136.	Suite.	249
137.	Suite. - Résultats bizarres de la loi.	250
138.	Il ne faut pas appliquer ces principes, établis pour l'évaluation du prix du bail, à celle de la demande elle-même.	252
139.	Mode particulier d?évaluation pour les baux à colonage partiaire, ou dont le prix consiste en prestations non appréciables à l'aide des mercuriales.	252
140.	En cas de. désaccord des parties sur le prix doeun bail verbal, le juge de paix doit se déclarer incompétent.	253
141.	Cas où l'existence même du bail est contestée; - cas où le défendeur oppose la nullité du bail ou en conteste seulement l'interprétation.	255
142.	- I. Demandes en payement de loyers et fermages. - Action personnelle et privilége du locateur.	257
143.	Le bailleur principal a une action personnelle contre les sous-locataires. - Désaccord entre l'ancienne et la nouvelle jurisprudence.	258
144.	Action dirigée par le bailleur contre la caution: compétence.	260
145.	L'action en payement suppose que le bailleur n?a pas un titre exécutoire.	261
146.	Règles spéciales pour les baux des biens de l'Etat et des communes. Compétence du juge de paix.	262
147.	- II. Demandes en validité de saisie-gagerie.	265
148.	Caractère et but de la saisie-gagerie.	266
149.	Analogies et différences avec la saisie-arrêt dont le juge de paix ne connaît pas.	267
150.	De la saisie-revendication: le juge de paix n?est pas compétent pour en connaître.	268
151.	Créances garanties parla saisie-gagerie; la compétence du juge de paix ne s?applique qu?à la saisie-gagerie ayant pour objet le payement des fermages.	269
152.	Opinion contraire de M. Curasson. - Exposé des motifs de la loi de 1838.	272
153.	Oppositions formées par les tiers à la saisie-gagerie.	274
154.	La compétence sur ces oppositions ne peut s?exercer qu?autant que leurs causes réunies n?excèdent pas une somme de 200 fr.	276
155.	Suite. - De l'opposition à la saisie-gagerie par voie principale et par voie d?intervention. - Distribution.	277
156.	S?il y a plusieurs opposants, on cumule le montant de leurs créances pour fixer la compétence du juge de paix. - Dérogation aux règles générales.	279
157.	- III. Demandes en résiliation. - Le juge de paix est compétent lorsqu?elles sont fondées sur le seul défaut de payement des fermages.	281
158.	Etendue des pouvoirs des juges de paix dans l'appréciation des moyens de défense.	282
159.	Effets de la résiliation relativement au sous-bail.	284
160.	- IV. Demandes relatives aux congés. - Nature des congés.	285
161.	Cas dans lesquels il n?est pas nécessaire de donner congé pour faire cesser le bail.	286
162.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pierre Boncenne
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2020
Nb. de pages	934
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1264g
EAN13	9782329402161