Théorie des traités de commerce entre les nations
Mathieu-Antoine Bouchaud - Collection Sciences sociales
572 pages, parution le 01/10/2020
Résumé
Théorie des traités de commerce entre les nations ; par M. Bouchaud,...
Date de l'édition originale : 1777
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1777
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L'auteur - Mathieu-Antoine Bouchaud
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Sommaire
TABLE DES CHAPITRES.
| INTRODUCTION. | page 1. |
| SECT. I. Nécessité et utilité du Commerce. | 4. |
| SECT. II. Des Peuples qui n'avoient, avec les autres Nations, aucun Commerce. | 11. |
| CHAP. I. Origine du Commerce. | 17. |
| CHAP. II. Précautions générales qu'on doit prendre par rapport au Commerce. | 24. |
| CHAP. III. Des Peuples qui ont affecté l'Empire de la mer. | 51. |
| SECT. I. Opinions différentes des Savans, sur l'Empire de la mer. | 57. |
| SECT. II. Qu'il est, à l'égard de la mer, une forte de propriété. | 61. |
| CHAP. IV. De la liberté de la navigation et du Commerce, premier objet des Traités de Commerce. | 68. |
| CHAP. V. De la sûreté de la navigation et du Commerce, second objet des Traités de Commerce. | 76. |
| SECT. I. Des Loix d'Angleterre contre les Pirates. | 76. |
| SECT. II. Des précautions qu'on prend contre les Pirates, dans les Traités de Commerce. | 88. |
| SECT. III. Des naufrages, et des moyens de les prevenir en partie, moyens qu'on peut stipuler dans des Traites de Commerce. | 102. |
| SECT. IV. De la coutume de piller, ou de confisquer les effets naufrages. | 107. |
| SECT. V. Que les Traites de Commerce sont un remède contre l'abus enorme de piller ou de confisquer les effets naufrages. | 123. |
| CHAP. VI. De la facilité de la navigation et du Commerce. | 132. |
| SECT. I. Que les Négocians doivent être souris a une Jurisdictionparticuliere. | 153. |
| SECT. II. Des Associations Maritimes. | 155. |
| SECT. III. Qu'il importe aux Com merçans, d'avoir une bonne Jurisprudence maritime. | 167. |
| CHAP. VII. De quelques précautions particulieres, que prennent les Souverains dans les Traites de Commerce. | 179. |
| SECT. I. Du Monopole que les Souverains stipulent quelquefois dans les Traités de Commerce. | 183. |
| CHAP. VIII. Que la liberté naturelle du Commerce, est quelquefois restreinte dans les Traites, par des bornes mises à la navigation. | 195. |
| CHAP. IX. Que la liberté naturelle du Commerce est quelquefois restreinte dans les Traités, par rapport aux marchandises doeun certain genre. | 216. |
| SECT. I. Ce qu'on entendoit à Rome, par Etrangers. | 219. |
| SECT. II. Qu'il étoit défendu à Rome, de faire trafic de certaines marchandises, avec les Etrangers ou Barbares. | 228. |
| SECT. III. Que, chez les Nations modernes de l'Europe, la liberté du Commerce est quelquefois limitée, a l'egard de certaines marchandises. | 238. |
| CHAP. X. Que la liberté naturelle du Commerce est quelquefois restreinte, ou même cesse entierement, a l'egard de certains Peuples. | 246. |
| SECT. I. Qu'il n'est point permis aux Sujets d'un Etat, de trafiquer avec l'Ennemi. | 246 |
| SECT. II. La prospanbition de trafiquer avec l'ennemi se borne-t-elle aux Sujets de. l'Etat, ou peut-elle s'étendre aux Nations amies, et aux Puissances neutres? | 252. |
| SECT. III. Qu il nous est permis de traverser le Commerce que fait notre ennemi, avec une Nation qui nous est amie, pourvu que nous ne violions pas le territoire de cette Nation. | 280. |
| SECT. IV. Qu une Nation qui n'est point en guerre, ne peut empêcher une Nation libre et indépendante, de trafiquer avec une troisieme. | 285. |
| CHAP. XI. Que les droits de Douane, ou droits d'entrée et de sortie, sont un des objets qui se règlent par des Traités de Commerce. | 300. |
| CHAP. XII. Des précautions que prirent les Romains, soit pour empêcher les Commerçans de frauder les droits de Douane, soit pour réprimer les vexations des Publicains; précautions qui ont été adoptées par les Nations modernes de l'Europe, dans les Traités de Commerce. | 317. |
| SECT. I. Dans quels cas les Vaisseaux amis peuvent être de bonne prise. | 334. |
| SECT. II. Qu on ne doit pas cofisquer avec les marchandises de Contrebande, celles qui ne font point prospanbées. | 352. |
| SECT. III. De la Jurisprudence qui s'observe, lorsque, sur des Vaisseaux, on trouve des effets qui appartiennent à l'ennemi. | 357. |
| SECT. IV. De quelques présomptions, qui servent à décider plusieurs cas douteux. | 365. |
| SECT. V. A qui doit revenir le profit de la confiscation. | 379. |
| SECT. VI. Que la confiscation ne est point encourue de plein droit. | 386. |
| SECT. VII. DU dernier état de la Jurisprudence Françoise, concernant les prises faites sur mer. | 394. |
| CHAP. XIII. Que le salut sur mer est un des objets qui se règlent par des Traités de Commerce. | 411. |
| CHAP. XIV. Que les Souverains sont tenus de veiller à l'exécution des Traités de Commerce, et de quels moyens ils se servent pour que ces Traités ne soient point éludés. | 444. |
| SECT. I. Des Forteresses, premier moyen d'assurer l'exécution des Traités de Commerce. | 453. |
| SECT. II. Des Ambassades, second moyen, etc. | 465. |
| SECT. III. Des Flottes, troisieme moyen, etc. | 470. |
| SECT. IV. Des Représailles, quatrieme moyen, etc. | 471. |
| SECT. V. De la Guerre cinquieme moyen, | 491. |
| CHAP. XV. Preuves justificatives | 493. |
| Fin de la Table des Chapitres. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Mathieu-Antoine Bouchaud |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/10/2020 |
| Nb. de pages | 572 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 773g |
| EAN13 | 9782329483979 |
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