Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence

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Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence

Émile Cadrès - Collection Sciences sociales

488 pages, parution le 01/06/2020

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Résumé

Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence / par M. Émile Cadrès,...
Date de l'édition originale : 1846

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

PROLÉGOMÈNES

CHAPITRE I.

DES PREUVES DE LA FILIATION DES ENFANTS NATURELS

SECTION I.

De la preuve résultant de l'acte de naissance.

1. Distinction entre la filiation paternelle et la filiation maternelle.

1° Filiation paternelle.

2. Il faut que ce soit le père qui se soit déclaré lui-même dans l'acte (art. 334)	6
3. La déclaration doit être claire et précise. Exemples de déclarations	7
4. L'enfant peut prouver son identité par témoins	8
5. Si le registre des actes de naissance est perdu, l'enfant doit prouver que son acte de naissance contenait reconnaissance de sa filiation	8

2° Filiation maternelle.

6. Caractère particulier de l'acte de naissance, comme preuve de la filiation maternelle	9
7. Du cas où la mère s?est déclarée elle-même dans l'acte	9
8. Lorsque la mère a été déclarée parle père dans l'acte de naissance, son aveu vaut reconnaissance (art. 336)	9
9. La loi ne fixe pas de délai pour cet aveu (art. 336)	10
10 Elle ne détermine pas non plus la forme de cet aveu (art. 336)	10

3° Dispositions concernant également la filiation paternelle et la filiation maternelle.

11. La reconnaissance peut être contestée par toute personne qui a intérêt à le faire (art. 339)	12
12. Les tribunaux doivent se décider alors d'après les circonstances. Dans le doute, la reconnaissance doit être maintenue (art. 339)	12
13. La reconnaissance peut être contestée malgré la possession d?état de l'enfant (art. 339)	13
14. Un mineur peut-il reconnaître un enfant naturel'	13
15. Un acte de naissance peut-il valoir comme commencement de preuve par écrit?	14
16. Conséquences qui résultent de la reconnaissance faite pendant le mariage doeun enfant né antérieurement (art. 337)	14

SECTION II.

De la preuve résultant doeun acte de reconnaissance.

17. Division de ce qui fait le sujet de cette section

Reconnaissance de paternité.

18. La reconnaissance doit être authentique (art. 334)	16
19. Ce qu?il faut entendre par acte authentique	16
20. La reconnaissance dans un testament olographe n?est pas valable. - Quid doeun testament mystique?	17
21. La reconnaissance dans un testament authentique est valable. - Quid si le testament est révoqué?	18
22. Reconnaissance dans un acte d?envoi en possession des biens doeun absent	19
23. Un aveu judiciaire équivaut à un acte authentique	19
24. La reconnaissance dans un acte de baptême n?est pas valable	19
25. Reconnaissance dans un écrit sous seing privé reçu dans un dépôt public, ou dont l'écriture et la signature ont été reconnus en justice	19
26. Officiers publies compétents pour recevoir les actes de reconnaissance	22
27. La reconnaissance peut être faite sur une feuille volante ou sur un registre quelconque	24
28. Il n?est pas nécessaire qu?il y ait des témoins, ni qu?on en donne lecture, ni que la profession des parties y soit mentionnée	24
29. Les officiers de l'état civil doivent faire mention des actes de reconnaissance en marge des actes de naissance de l'enfant	25
30. Lorsqu?on se fait représenter par un fondé de procuration, cette procuration doit-elle être authentique ou sous seing privé?	25
31. Les juges ont un pouvoir discrétionnaire pour apprécier si l'acte vaut reconnaissance. Exemples	28
32. Un mineur peut reconnaître un enfant naturel. Il ne peut attaquer cette reconnaissance que comme pourrait le faire un majeur	29
33. Il en est de même de celui qui est soumis à un conseil judiciaire, doeune femme mariée, doeun interdit et doeun mort civilement	31
34. On peut reconnaître un enfant, quoiqu?il soit dans le sein de sa mère	31
35. Quid de la reconnaissance doeun enfant après sa mort?	33
36. Les reconnaissances d?enfants naturels peuvent être contestées par ceux qui y ont intérêt	33
37. Peuvent-elles être rétractées?	35
38. Prescription des actions en nullité des reconnaissances	35
39. L'identité de l'enfant peut être établie par toutes sortes de preuves	36
40. Reconnaissance doeun enfant né doeune femme de couleur	36

Reconnaissance de maternité.

41. Distinction entre les reconnaissances de paternité et les reconnaissances de maternité

Disposition commune aux reconnaissances faites par le père et à celles faites par la mère.

42. Explication de l'article 337

SECTION III.

De la preuve testimoniale.

§ 1. Recherche de paternité.

43. La recherche de paternité est interdite (art. 340)	41
44. Il y a exception pour le cas d?enlèvement (art. 340)	43
45 La recherche de paternité est interdite même pour demander des aliments	46

§ 2. Recherche de maternité.

46. La recherche de maternité est admise	46
47. Preuves à faire. - Ce qui peut être prouvé par témoin. (Commentaire de l'article 341.)	46
48. De quelle nature doit être le commencement de preuve par écrit dont parle l'article 341	52
49. On peut déférer à la femme le serment décisoire	54
50. L'article 322 n?est pas applicable aux filiations naturelles	58
51. La recherche de maternité est un droit personnel à l'enfant.	58

Recherche de maternité en vue de réclamer un droit successif, ou d?exercer le résultat dont parle l'article 766	59
Recherche de la maternité en vue de réduction doeun legs ou doeune donation (art. 908)	62

52. L'état des enfants naturels est imprescriptible et ne peut pas être la matière doeune transaction (art. 328)	67
53. De l'autorité de la chose jugée en matière de filiation naturelle.	70
54. La recherche doeune maternité adultérine ou incestueuse n?est pas admise (art. 342)	72

§ 3. Dispositions communes à la recherche de la paternité et à celle de la maternité.

55. L'article 327 est applicable aux filiations naturelles	72
56. Effets de la reconnaissance judiciaire de la filiation naturelle.	73

SECTION IV.

De la possession d?état d?enfant naturel.

57. De la possession d?état en ce qui concerne la paternité	74
58. Controverse sur l'effet de la possession d?état en ce qui concerne la maternité	75
59. Raisons de douter	77
60. Opinion émise par M. Demolombe	79

CHAPITRE II.

DE LA PREUVE DE LA FILIATION DES ENFANTS ADULTERINS OU INCESTUEUX.

61. Moralité de la disposition de l'article 335, qui interdit les reconnaissances de filiations adultérines ou incestueuses	88
62. Toutes les reconnaissances des enfants adultérins ou incestueux sont nulles	89
63. Quid lorsquoeun enfant a été reconnu dans le même acte par deux personnes de sexes différents, dont l'une était mariée?	90
64. Quid lorsquoeun enfant a été reconnu dans le même acte par deux personnes parentes au degré auquel le mariage est prospanbé?	91
65. Quid si la constatation de la maternité postérieure à celle de la paternité était consacrée par jugement?	91
66. On ne peut pas porter le nom de celui dont on n?a pas légalement été reconnu le fils adultérin ou incestueux	92
67. La recherche de la paternité ou de la maternité adultérine ou incestueuse est interdite	92
68. Cas dans lesquels la filiation adultérine ou incestueuse est réputée constante	93
69. La nullité de la reconnaissance doeun enfant adultérin ou incestueux empêche-t-elle cet enfant de demander des aliments à son prétendu père et de recueillir une donation qui lui est faite par ce dernier?	96
70. Explication du silence gardé dans l'ouvrage sur plusieurs questions qui ne se rattachent pas nécessairement à son sujet	98
71. Pourquoi les femmes mariées n?ont pas besoin de former d?actions en désaveu	98
72. Nécessité d?accorder ces actions aux hommes mariés	99
73. Cas dans lesquels l'action en désaveu est ouverte. Texte des articles 312 et 313	100
74. Renvoi à parler de l'article 314 dans une autre partie de l'ouvrage	100
75. Division des divers cas de désaveu	101

Désaveu fondé sur l'impossibilité physique de cohabitation pour cause d'éloignement.

76. De l'éloignement dont parle la loi	101
77. Ce qu?il faut entendre par impossibilité physique de cohabitation pour cause d?éloignement	102
78. L'emprisonnement du mari ne peut être considéré comme constituant l'impossibilité physique de cohabitation	104

Désaveu fondé sur l'impossibilité physique de cohabitation pour cause d?accident.

79. De quelle nature doit être l'accident dont parle l'article 312?

105

Désaveu fondé sur l'adultère de la femme et le recel de la naissance de l'enfant.

80. Vices de rédaction de l'article 313	105
81. Le désaveu fondé sur le recel de la naissance de l'enfant est-il subordonné à la preuve préalable de l'adultère de la femme?	107
82. Le mari est-il obligé de faire juger préalablement le recel de la naissance de l'enfant?	108
83. Il. n?est pas nécessaire que le mari ait ignoré la naissance de l'enfant, il suffit qu?on la lui ait cachée	109
84. Comment se manifeste la dissimulation de la naissance de l'enfant?	109
85. Lorsqu?il y a adultère de la femme et recel de la naissance de l'enfant, comment le mari doit-il prouver qu?il n?est pas le père? - Impossibilité morale de cohabitation	110
86. Pensée qui a présidé à la rédaction de l'article 313, et rapprochement des deux articles 313 et 325	112
87. Lorsque la naissance de l'enfant n?a pas été cachée au mari, l'impossibilité morale de cohabitation ne peut pas être une cause de désaveu, même en cas de séparation de corps	113

Désaveu à l'égard de l'enfant dont la filiation légitime n'est pas établie par l'acte de naissance.

88. Esprit de l'article 325. - Conséquence de la disposition qu?il renferme

117

Règles générales concernant les actions en désaveu.

89. Par quelle sorte d?acte doit être fait le désaveu	121
90. Le désaveu peut être formé par action principale ou comme moyen de défense	121
91. Du désaveu par action principale	121
92. Du désaveu comme moyen de défense	121
93. Le désaveu en défense peut être explicite ou implicite	122
94. Lorsque le mari est interdit, l'action en désaveu peut-elle être intentée par son tuteur?	123
95. Quid lorsque le mari est absent?	125
96. De l'autorité de la chose jugée en matière de désaveu	126
97. Délai dans lequel doit être formée l'action en désaveu (art. 316)	127
98. De quel moment court le délai lorsque le mari était absent	127
99. De quel moment court ce délai lorsque la naissance de l'enfant a été cachée au mari	128
100. Quid lorsque l'enfant a été inscrit sous des noms supposés?	128
101. Après la mort du mari, l'action en désaveu passe à ses héritiers. Ce qu?il faut entendre par héritiers (art. 317)	129
102. Le droit des héritiers de former l'action en désaveu embrasse t-il toutes les causes de désaveu?	129
103. Délai assigné aux héritiers pour qu?ils forment leur action	130
104. Ce délai court contre les mineurs	130
105. Actes qui troublent les héritiers dans leur jouissance et qui servent de point de départ au délai qui leur est assigné	131
106. La simple connaissance qu?ils auraient des prétentions de l'enfant ne ferait pas courir ce délai	132
107. Les héritiers peuvent former l'action en désaveu avant qu?ils aient été troublés par l'enfant	132
108. Le délai assigné aux héritiers pour leur action en désaveu s?applique-t-il à la contestation de l'état de l'enfant né plus de trois cents jours après la dissolution du mariage?	133
109. Le désaveu doit être suivi doeune action dans le mois (art. 318)	134
110. La déchéance prononcée contre un des héritiers ne peut être opposée aux autres	134
111. Il n?y a pas de déchéance lorsque la mère de l'enfant n?a pas été appelée dans l'instance dans le mois à partir du désaveu.	134
112. Le désaveu doit être suivi doeune action dans le mois, quoi qu?il n?ait pas été signifié	135
113. Si l'acte de désaveu est nul, ce délai doeun mois ne court pas	136
114. Une citation en conciliation peut être cousidérée comme ayant commencé l'instance	136
115. L'action en désaveu doit être formée contre un tuteur ad hoc nommé à l'enfant	137
116. Comment ce tuteur doit être nommé	137
117. Il n?y a pas lieu de nommer un subrogé-tuteur	138
118. L'action en désaveu ne peut pas être exercée par les créanciers du mari	138
119. Elle peut l'être par les créanciers des héritiers	139
120. Il n?y a pas lieu à désaveu lorsque l'enfant n?est pas né viable	139
121. L'enfant dont l'état est contesté a droit à une provision poursuivre le procès	139

CHAPITRE III.

DANS QUELS CAS UN ENFANT DOIT ÊTRE RÉPUTÉ NÉ HORS MARIAGE.

122. Difficulté qu?il y a de reconnaître si un enfant est légitime ou naturel	142
123. Sur quel point porte précisément la difficulté	142
124. Eléments qui servent à la résoudre	143
125. Interprétation de l'article 315, controverse, discussion	144
126. Comment doit être calculé le délai de la gestation doeune femme	156
127. Nature de l'action à intenter lorsqu?on prétend qu'un enfant n?a pas été conçu pendant le mariage	156
128. Pendant la contestation, l'enfant a droit à une provision pour aliments et pour suivre le procès	157

CHAPITRE IV.

DE LA JOUISSANCE DES DROITS CIVILS.

129. Notionalité de l'enfant naturel reconnu par un Français	158
130. Nationalité de l'enfant naturel reconnu par un étranger	158
131. Opinion de M. Duranton à cet égard	158
1 32. Comment un enfant naturel né en France doeun étranger peut-il devenir Français?	159

CHAPITRE V. DES ACTES DE NAISSANCE.

133. Déclaration de la naissance de l'enfant	160
134. Rédaction de l'acte de naissance et énonciations qu?il doit contenir	161
135. Est-on obligé de déclarer le nom de la mère à l'officier de l'état civil'	163
136. Les officiers de l'état civil ne doivent pas contrôler les déclarations qui leur sont faites; ils peuvent seulement s?assurer de l'identité des témoins	164
137. Ils ne doivent insérer dans les actes rien de contraire à la loi	164
138. Force probante de l'acte de naissance relativement à l'accouchement de la femme	165
139. Modèles des actes de naissance	165
140. Transcription du jugement de rectification des actes de naissance	166

CHAPITRE VI.

DE LA RECTIFICATION DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL.

141. Distinction entre les demandes en rectification d?acte de naissance et les demandes en recherche de maternité ou en réclamation d?état	169
142. Procédure à suivre pour les demandes en rectification d?acte de naissance	171
143. Comment s?opère la rectification	172
144. Les jugements de rectification ne peuvent pas être opposés aux tiers	172
145. Les parents collatéraux ont action pour former une demande en rectification	172
146. Dans quels cas faut-il procéder par voie d?inscription de faux?	173
147. Tribunal compétent pour juger les demandes en rectification	174

CHAPITRE VII

DU MARIAGE.

148. Nécessité du consentement du père et de la mère pour le mariage des enfants illégitimes âgés de moins de Vingt-cinq ans	175
149. Après cet âge, les enfants doivent faire des actes respectueux	176
150. Cas d?absence des père et mère ou du survivant d?eux	176
151. Quid pour les enfants illégitimes qui n'ont pas été reconnus ou qui ont perdu leurs père et mère?	177
152. Dispositions communes aux enfants illégitimes et aux enfants légitimes	177
153. Prospanbition de mariage en ligne directe et en ligne collatérale	178
154. Qu?arrive-t-il lorsque la filiation se révèle par une reconnaissance postérieure au mariage de l'enfant?	178
155. Quid lorsque la reconnaissance de l'enfant est nulle?	180
156. Peut-on rechercher la paternité ou la maternité naturelle pour s?opposer au mariage de l'enfant?	181

CHAPITRE VIII. DES DEMANDES D?ALIMENTS.

157. Les enfants naturels ont une action contre leurs père et mère pour obtenir d?eux des aliments	182
158. L'exercice de cette action est toutefois limité par l'article 337	186
159. L'obligation de pourvoir aux aliments est réciproque entre les père et mère et leurs enfants naturels	188
160. La renonciation à demander des aliments serait nulle	188
161. L'enfant naturel n?a pas d?action contre son aïeul pour obtenir de lui des aliments	188
162. Une reconnaissance nulle en la forme peut-elle servir de base à une demande d?aliments?	189
163. Quid lorsque la reconnaissance contient engagement de fournir des aliments à l'enfant?	191
164. On ne peut pas demander la restitution des sommes alimentaires payées en exécution doeune reconnaissance nulle	191
165. Renvoi à d?autres parties de l'ouvrage	192

CHAPITRE IX. DE L'ADOPTION.

166. État de la question de savoir si un enfant naturel reconnu peut être adopté par son père ou par sa mère?	193
167. Texte de l'arrêt de la Cour de Rouen du 14 mai 1838	196
168. Texte de l'arrêt de la Cour de cassation du 28 avril 1841	204
169. Texte de l'arrêt de la Cour de cassation du 16 mars 1843	207
170. Les enfants adultérins ou incestueux ne peuvent pas être adoptés par leurs père ou mère	209
171. Lorsque l'adopté ne laisse que des enfants naturels, l'adoptant ou ses descendants peuvent-ils reprendre, dans sa succession, les biens qui lui avaient été donnés par lui, ou qui avaient été recueillis dans sa succession, et qui se retrouvent en nature dans la succession de l'adopté (art. 351)?	212

CHAPITRE X. DE LA PUISSANCE PATERNELLE.

172. Source de la puissance paternelle	213
173. Dans quels cas elle peut être exercée par la mère	213
174. Le droit de correction est plus étendu à l'égard des enfants naturels qu'à l'égard des enfants légitimes	214
175. A qui du père ou de la mère appartient ce droit?	214
176. De la garde des enfants naturels	215
177. Les père et mère naturels n?ont pas loeusufruit des biens de leurs enfants mineu

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Émile Cadrès
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	488
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	668g
EAN13	9782329418261