Traité des fiefs, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit. Tome 1

Germain-Antoine Guyot - Collection Sciences sociales

508 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Traité des fiefs, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit . Tome premier... Par Me Germain-Antoine Guyot,...
Date de l'édition originale : 1746

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.

SOMMAIRE DE TOUT L'OUVRAGE.

DES Fiefs en général, et les moyens pour résoudre les questions de Droits Seigneuiaux,

page I

OBSERVATIONS SUR LES LICITATIONS.

CHAP. I. Sommaire de l'Ouvrage sur la licitation,	1
CHAP. II. De la licitation suivant le Droit Romain,	4
CHAP. III. De la licitation suivant le Droit François,	10

SECTION I. De la licitation en général,	11
SECT. II. De la cause et de la forme de la licitation,	13
SECT. III. De la licitation par rapport à chacune forte de colicitans,	20

CHAP. IV. De la licitation suivant tous nos Auteurs du Droit écrit, et du Pays coutumier,

OBSERVATIONS SUR LE D'EMEMBREMENT, & fur le jeu du Fief, suivant l'article 51, de la Coutume de Paris, & ses semblables.

CH AP. I. Distinction du démembrement et du jeu même excessif du Fief,	85
CHAP. II Ce que c'est que démembrerson Fief, dans le sens de l'article,	90
CH?P. III. De l'effet du démembrement contre le Vassal, et de l'action du Seigneur à ce sujet,	95
CHAP. IV. Du jeu de Fief, et de sa division général,	111
CHAP. V. Des différentes sortes de jeu avec profit, ou sans profit,	113

SECT. I. De l'aliénation des cens ou rentes du Fief,	115
SECT. II. De la sous-inféodation,	117
SECT. III. De l'aliénation à cens ou à rente fonciere,	119
SECT. IV. De la vente, donation, legs, ou échange des héritages du Fief,	121
SECT. V. De la vente de partie du Fief à prix d'argent, avec retention de devoir,	122
SECT. VI. Du jeu excessif du Fief, c'est-à-dire, du cas où l'aliénation excede les deux tiers du Fief,	123

CHAP. VI. Ce que c'est que le tiers que le Vassal doit rete ,

132

OBSERVATIONS SUR LES RE'UNIONS des Fiefs servans aux Fiefs dominans, & des Censives aux Fiefs, et vice versâ.

CHAP. I. De la réunion, de sa cause, et de ses effets en gé ,	135
CHAP. II. De la réunion en particulier, et comment elle se fait,	140
CHAP. III. Qui sont ceux qui peuvent réunir, et qui ont besoin de déclaration expresse pour ne pas réunir,	142
CHAP. IV. Des cas où la réunion se fait, ou ne se fait pas ipso facto,	154

DISTINCTION I. De la réunion par voye de succession,	159
DISTINCT. II. De la réunion par mariage,	168
DISTINCT. III. De la réunion pendant le mariage,	169

CH AP. V. De la réunion des différentes Coutumes,

176

DISTINCT. I. De la Coutume d'Orléans,	177
DISTINCT. II. De la Coutume de Montargis,	184
DISTINCT. III. De la Coutume de Blois,	189
DISTINCT. IV. De la Coutume de Tours,	196
DISTINCT. V. De la Coutume de Vitry-le-François,	200
DISTINCT. VI. Des Coutumes de Sens, Auxerre, Bar,	201
DISTINCT. V II. De la Coutume de Chaumont en Bassigny,	202
DISTINCT. VIII. De la Coutume de Melun,	203
DISTINCT. IX. De la Coutume de Sedan,	204
DISTINCT. X. De la Coutume de Saint Quentin,	205
DISTINCT. XI. De la Coutume de Laon ou Vermandois, et de celle de Reims,	206
DISTINCT. XII. De la Coutume de Châlons,	210
DISTINCT. XIII. De la Coutume de Clermont, de celle de Valois, et de celle de Senlis,	211
DISTINCT. XIV. De la Coutume de Peronne,	213
DISTINCT. XV. De la Coutume d'Artois,	215
DISTINCT. XVI. De la Coutume de Nivernois,	217
DISTINCT. XVII. De la Coutume de Bourbonnois,	217.
DISTINCT. XVIII. Des Coutumes d'Anjou et du Maine,	218
DISTINCT. XIX. De la Coutume de Bretagne,	220
DISTINCT. XX. De la Coutume de Normandie,	225
DISTINCT. XXI. De la Coutume de Cambray,	226

OBSERVATIONS SUR LES CORVE'ES.

CHAP. I. Des corvées en général, et dans quelles sources on doit puiser les principes et les décisions des corvées, et qu'elles font toutes dans le Droit Romain, sans exception,	228
CHAP. I I. Des corvées selon le Droit François, tant du Pays de Droit écrit, que du Pays coutumier,	239
CHAP. III. Comment les corvées s'acquierent,	261.
CHAP. I V. De la prescription des corvées,	275
CHAP. V. Aux dépens de qui se font les corvées,	301
CHAP. VI. Où les corvées sont-elles dûes?	304
CHAP. VII. Quid, si les corvéables avec chevaux et bestiaux, n'en ont pas,	306
CHAP. VIII. Les corvées font-elles dûes sans être demandées? Tombent elles en arrérages?	307
CHAP. IX. Des corvéables à volonté,	316
CHAP. X. Si les corvées font sujettes à multiplication, ou à diminution,	324
CHAP. XI. Si les corvées peuvent se céder,	331
CHAP. XII. Si le titre porte simplement corvées, le Seigneur peut-il les exiger en argent, sous quelque prétexte? S'il porte corvées ou argent, à qui est le choix? Enfin les corvées entrent-elles dans l'estimation d'une Terre?	333
CHAP. XIII. Des causes d'exemptions des corvées,	338

OBSERVATIONS SUR LES BANNALITE?S de Moulins, Fours, Pressoirs, & autres.

CHAP. I. Des bannalités en général	340
CHAP. II. Ce que c'est que bannalité,	346
CHAP. III. De la nature des bannalités,	347
CH AP. IV. Comment ce droit s'acquiert,	354

SECT. I. Quel titre est requis dans les Coutumes qui requierent titre?	355
SECT. II. Comment les bannalités s'acquierent dans le pays de Droit écrit,	393
SECT. III. Comment les bannalités s'acquierent-elles dans les Coutumes qui permettent la prescription des servitudes, pour les acquerir par trente ans?	400

CHAP. V. Quelles personnes peuvent avoir le droit de bannalité sur les Habitans,	405
CHAP. VI. Ce droit est-il cessible?	411
CHAP. VII. Comment ce droit peut-il se perdre, soit qu'il soit acquis par la Coutume, soit qu'il soit établi par titre, soit qu'il soit fondé sur possession après prospanbition?	421
CHAP. VIII. Quelles personnes font exemptes de la bannalité,	426
CHAP. IX. En quoi consistent les droits de bannalité de fours, moulins et pressoirs,	437
CHAP. X. Des différens autres droits qui ont trait à la bannalité,	446
Fin de la Table des Chapitres.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Germain-Antoine Guyot
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	508
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	687g
EAN13	9782329378213