Traité des majoritez coutumières et d'ordonnances

Pierre Biarnoy Merville - Collection Sciences sociales

490 pages, parution le 01/01/2021

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Traité des majoritez coutumières et d'ordonnances, par M*** [P. de Merville],...
Date de l'édition originale : 1729

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Pierre Biarnoy Merville

Autres livres de Pierre Biarnoy Merville

Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 et les édits

Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670

Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance d'août 1670 et les édits

Nouveau commentaire sur la coutume de chartres

Découvrir tous les livres de Pierre Biarnoy Merville

Sommaire

TABLE DES SECTIONS.

PARTIE PREMIERE.

De la Minorité.

SECTION I. DE la Minorité en général,	Page 2
SECT. II. Des Tuteurs,	8
SECT. III. Des fonctions et du pouvoir des Tuteurs,	24
SECT. IV. Des engangemens des Tuteurs,	43
SECT. V. Des causes qui peuvent exempter de la Tutele,	74
SECT. VI. Des engagemens des nominateurs et des cautions des Tuteurs,	94
SECT. VII. Comment finit la Tutele,	99
SECT. VIII. Des engagemens des Mineurs envers leurs Tuteurs,	107
SECT. IX. De quels actes un Mineur est capable pendant sa minorité,	113
SECT. X. Des Curateurs	156

SECONDE PARTIE.

Des Majoritez contumieres et d'ordonnances.

SECTION I. DE la Majorité coutumiere par rapport à la Garde Noble, ou Bourgeoise, ou autre,	Page 179
SECT. II. De la Majorité coutumière féodale,	186
SECT. III. De la Majorité coutumiere pour pouvoir aliener et hypotequer ses biens et s'obliger,	200
SECT. IV. De la Majorité coutumiere pour pouvoir donner entre-vifs, ou à cause de mort, ou par testament,	239

De la Majorité d'ordonnance.

SECTION PREMIERE,	294
SECT. II. De la Dot.	321
SECT. III. De la communauté de biens, et de ses dépendances,	374
SECT IV. De la Majorité des Banquiers, Agens de Change, Marchands, Negocians et Commerçans,	417
SECT. V. De la Majorité des Rois de France,	420
SECT. VI. De l'état et qualité des personnes,	422
Fin de la Table des Sections.

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pierre Biarnoy Merville
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2021
Nb. de pages	490
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	663g
EAN13	9782329559674