Vivre au royaume de france

Préface Avant-propos Photographie Repères biographiques Chapitre premier. — Les droits savants Trois manuscrits juridiques oubliés de la Bibliothèque nationale Une Repetitio de Pierre d'Angleberme sur la loi Jurisjurandi Équité, justice et droit chez les glossateurs du XIIe siècle Les paleae empruntées au droit romain dans quelques manuscrits du Décret de Gratien conservés en France Verba ligant homines, taurorum cornua funes Le droit romain et Philippe Auguste Sur la méthode de la glose L'exégèse, la glose et leurs corps de référence Glose et exégèse Chapitre II. — La construction du Royaume de France Le concept de souveraineté chez Jacques de Révigny Le Princeps de Guillaume Durand Jean de Blanot et la conception du pouvoir royal au temps de Louis IX Le roi et l'empereur Ce que nous pouvons connaître aujourd'hui de l'élection d'Hugues Capet Une rétrospective sur la juridiction avec Pierre de Cuignières Chapitre III. — État et administration sous l'Ancien Régime Recherches sur l'expédition du contentieux administratif devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime Un épisode de la lutte contre les prérogatives de l'administration : les Considérations... du marquis d'Argenson Prost de Royer et sa théorie des régimes administratifs Les Commissions extraordinaires du Conseil du roi confiées aux « Assemblées générales du Clergé de France » Un traité de science administrative à la fin de l'Ancien Régime Police et administration en France à la fin de l'Ancien Régime Colbert et la législation Une responsabilité de l'État sous l'Ancien Régime ? Réflexions sur le privilège dans la France de l'Ancien Régime Malesherbes, Secrétaire d‘État Aperçu sur le privilège en France à la fin de l'Ancien Régime : le cas d'Uzès en Bazadais Privilège local et Contrôle général des Finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache Le principe d'un contentieux administratif au Conseil du roi La censure au XVIIIe siècle en France : réalité ou symbole ? Une exemption fiscale sous l'Ancien Régime : le privilège de Châlo-Saint-Mars Chapitre IV. — L'Église Les élections épiscopales en France au lendemain du Concordat de Bologne (1546-1534) Encore la Bulle Per venerabilem Le roi et l'Église Quelques observations sur les relations entre le Ministère et le Clergé de France à la fin de l'Ancien Régime L'État chrétien sous l'Ancien Régime Une association de curés contre leur évêque à la fin de l'Ancien Régime Difficultés soulevées par un cochon de dîme au XVIIIe siècle Chapitre V. — La justice L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle Le rôle juridictionnel de la cour des pairs aux XIIIe et XIVe siècles Crimes, délits et répression dans la société classique La voie de justice selon Beaumanoir L'affaire de La Porte. Un procès de cassation à la fin de l'Ancien Régime Le vol de bois au Conseil du roi (1777) La cassation sous l'Ancien Régime Fait divers et justice sous l'Ancien Régime. L'affaire Barenton Quelle justice ? Louis IX roi de France Chapitre VI. — Le droit privé Questiones Johannis Galli L'aubain dans la France coutumière du Moyen Âge Aperçus sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge Le contrat de Poissy, acte de droit privé La société et le droit Un terme de comparaison septentrional : aux origines du notariat parisien Coutume et convention à la fin du XIVe siècle À propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle selon les us et coutumes de France Le notaire contre le Jus civile au Moyen Âge en région parisienne Chapitre VII. — Villes et municipalités La loi de Daours (1239) Survivances et transformations d'une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle L'émancipation urbaine dans les villes du Centre de la France La formation de la ville médiévale dans les régions du Centre de la France Les premiers maires de Paris. Perspectives médiévales sur la municipalité parisienne : XIIe-XVe siècle Villes et communautés sous l'Ancien Régime Les foires de Provins Chapitre VIII. — Politique, droit et histoire Le plagiat de Théophraste Renaudot L'histoire des diverses façons de faire l'histoire Le gouvernement mixte selon Saint Thomas d'Aquin La liberté au Moyen Âge vue par les historiens (XVIe-XIXe siècle) Survivances actuelles du droit classique ? Droit du XVIIe siècle (caractères généraux du) De Choppin à Proudhon : naissance de la notion moderne de domaine public Empire Chapitre IX. — Varia Molière, Orléans et le Droit Si le droit m'était conté Souvenirs d'une collègue fugitive Le rêve et le droit Théâtre et droit : Marivaux, Le Jeu de l'amour et du hasard Marivaudage Tabula gratulatoria Témoignages Bibliographie