550 cas de cranio-tabes, étude clinique
Jean Parisot - Collection Sciences
Résumé
Date de l'édition originale : 1925
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Jean Parisot
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
Pages | |
INTRODUCTION | 7 |
PREMIÈRE PARTIE
De l'aliénation proprement dite consentie postérieurement à la transcription de la saisie | 19 |
CHAPITRE PREMIER. - Du mode suivant lequel opère la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile. | 27 |
CHAP. II. - Des conditions sous lesquelles l'aliénation est frappée par la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile | 31 |
CHAP. III. - Des personnes qui peuvent se prévaloir de la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile. | 49 |
CHAP. IV. - Des pouvoirs du juge relativement à la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile | 67 |
CHAP. V. - Du moyen qu?a l'acquéreur d?échapper à la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile | 71 |
CHAP. VI. - Des cas dans lesquels la nullité de l'article 686 du Code de procédure civile cesse d?être applicable | 91 |
DEUXIÈME PARTIE
Des droits réels constitués à partir de la transcription de la saisie | 103 |
§ Premier: Usufruit | 104 |
§ 2: Servitudes | 105 |
§ 3: Emphytéose | 107 |
§ 4: Hypothèques | 108 |
CONCLUSION | 113 |
BIBLIOGRAPHIE | 119 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Jean Parisot |
Collection | Sciences |
Parution | 01/02/2021 |
Nb. de pages | 130 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 191g |
EAN13 | 9782329571423 |
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