L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant

Marie-Angèle Hermitte - Collection Sciences en questions

146 pages, parution le 02/05/2016

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Résumé

En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l'est pas semble devenu vain : les partisans du brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et porte à la discussion.

Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l'accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le "vivant" sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous l'emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L'auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l'opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.

L'auteur - Marie-Angèle Hermitte

Marie-Angèle Hermitte est docteur en droit, directeur de recherche honoraire au CNRS, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales. Elle est une des premières à étudier le droit du vivant. Après avoir été membre du Haut Conseil des biotechnologies à sa création en 2008, elle est nommée au Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Anses en 2011 et au Comité consultatif national d'éthique en 2013. Elle a participé à l'organisation de plusieurs conférences de citoyens, dont la dernière, en 2014, portait sur le projet d'enfouissement des déchets radioactifs dans la Meuse (projet Cigeo).

Sommaire

Inventer les droits intellectuels
Le vivant, objet d'industrie ou monde animé ? Les mots de l'affrontement
La réintroduction du vivant dans le droit des brevets : où sont les gouvernants ?

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Quae
Auteur(s)	Marie-Angèle Hermitte
Collection	Sciences en questions
Parution	02/05/2016	04/05/2016
Nb. de pages	146	146
Format	12 x 19	-
Couverture	Broché	-
Poids	152g	-
Intérieur	Noir et Blanc	-
Contenu	-	ePub + PDF + Mobi/Kindle
EAN13	9782759224579	9782959224584
ISBN13	978-2-7592-2457-9	-