Henri IV

Livres de Henri IV

Résultats : 21 à 40 sur 73 livres

Édict portant création d'aucuns offices de thrésoriers, contreroolleeurs généraux, receveurs

Et contrerolleurs des aydes, tailles et equivallent, des receveurs et payeurs des gaiges des cours

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy portant creation de vingt six offices de conseillers, notaires et secretaires du roy

Et de ses finances

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Declaration du roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité

Ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes et ordonnance pour l'execution des articles accordez à me isaac du rier

Et la verification de la finance payee pour le port des commissions des tailles és paroisses

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict et reglement du roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin

Chanvre et estouppes et droicts que sa majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Declaration du roy, sur son edict et reiglement general des monnoyes, du present mois de septembre

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers

Et recherches des usurpations faictes en la généralité de guyenne

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes portant contraincte pour procéder au recouvrement des deniers provenans

De l'exécution de l'édict faict sur le reiglement des hostelliers, cabarettiers et taverniers

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville

Et fauxbourgs de paris, de vendre et fournir à leurs hostes, de la viande tant rotie que boullie

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict et déclaration du roy des 11 juillet et 20 septembre 1605, restablissement aux officiers

Des eslections des qualitez de presidens, lieutenans et de conseillers

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy, portant defenses à toutes personnes, de quelque qualitez qu'ils soyent, de porter

En leurs habillemens aucuns draps ny toilles d'or ou d'argent, clinquans et passemens

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes du roy du 7 fevrier 1603, portant jussion à nosseigneurs de la cour de parlement

Pour proceder à la vérification de l'edict de creation de quattre lettres de maistrisse

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 27/08/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy pour la creation de deux maistrises de chacun mestier en toutes les villes

De son obeissance, en faveur de la naissance de madame, seconde fille de france

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 27/08/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce

Par jugemens ou par despots volontaires

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Déclaration sur le commerce et traffic des subjects de sa majesté ès pays et terres de l'obéissance

Du roy d'espagne et des archiducs de flandres

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy, de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce

Par jugemens ou par despots volontaires

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnances et reglement touchant l'exercice des prevost et visbaillifs de normandie

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les galleries du louvre

Auteurs : Henri IV, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel

Au ressort de la cour des aydes à paris à l'instar des commissaires au chastelet de paris

Auteurs : Henri IV, Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les livres de Henri IV sont disponibles dans les rayons suivants

Entreprise & Droit Droit général