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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9561 à 9580 sur 45543 livres

De la capacité civile des sourds-muets

Auteur : Charles Salmon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Mission du représentant harmand, de la meuse, à brest, en 1795

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Protestation contre la loi du 29 thermidor qui augmente le traitement des représentants du peuple

Auteur : Louis-Antoine-Esprit Rallier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Projet d'impôt sur les objets de luxe

Auteur : Camille Rouzé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De la législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne

Améliorations dont elle serait susceptible. sur les frais d'ingénieur prélevés sur les riverains

Auteur : Raymond Bordeaux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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21,50 €

Thèse de doctorat. des juridictions universitaires, composition, attributions contentieuses

Faculté de droit de lyon, 6 juillet 1899

Auteur : George Compayré

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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22,00 €

Dictionnaire du notariat. Tome 4

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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32,50 €

Instruction du 24 juin 1902 sur les adjudications de travaux de constructions militaires

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Les casiers judiciaires et un projet de casiers civils

Auteur : Louis Theureau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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21,50 €

Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires

Des conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers

Auteur : Louis François Bonnesoeur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du ier mai 1924

Et circulaire explicatives

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Emploi de l'artillerie

Auteur : Maurice-Alexandre Pamard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Le budget municipal

Auteur : Alexis-Gabriel Desbats

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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29,00 €

Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'union

Union des syndicats patronaux des industries textiles de france

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le jury en matière criminelle. manuel des jurés à la cour d'assises. 5e édition

Auteur : Charles Berriat-Saint-Prix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,00 €

Juridiction commerciale. relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils

Qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Documents relatifs à la répression des fraudes dans l'armée

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Union et discipline ou le mot d'ordre électoral

Auteur : Benjamin-Louis Bellet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Armée économique par l'avancement

Auteur : Eugène Brun

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

Description de l'appareil morse modifié et des bureaux télégraphiques

Adoptés par l'administration portugaise

Auteur : José Victorino Damazio

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

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