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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 10421 à 10440 sur 45542 livres

Appendice iv du 29 janvier 1903, règlements sur les transports militaires par chemin de fer

Ministère de la guerre

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Emplois civils réservés aux anciens militaires gradés. décret règlementant l'administration publique

Et relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés comptant au moins cinq ans de services

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi du 9 mars 1891. du payement des dettes héréditaires par le conjoint survivant

Auteur : Henry Taudière

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Application de la péremption triennale de droit commun en matière d'enregistrement, rapport

Auteur : Georges Bonjean

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Procès-verbal de la députation chargée de présenter aux équipages de l'armée navale

L'adresse de la société des amis de la constitution, établie à brest

Auteur : Société Des Amis De La Constitution

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De la réforme de la loi électorale. abolition du scrutin de liste

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence

Examen critique du nouveau projet de loi

Auteur : Maurice Savignon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Memoire sur les moyens de perfectionner les études publiques et particulières

Où l'on montre en quoi il paroît que consiste la perfection de la methode d'enseigner

Auteur : Dominique-François Rivard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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21,50 €

L'éternuement et le baillement dans la magie, l'ethnographie et le folklore médical

Auteur : Pierre Saintyves

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Thèse de doctorat. régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français

Droit de prise d'eau en droit romain

Auteur : Léon Cazabonne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Restaurants gratuits des mères nourrices. du lait maternel

Assemblée générale annuelle, 13 novembre 1913

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmerie modifié par le décret 18 février 1863

Instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,00 €

Proposition de loi concernant la création, l'organisation et les attributions d'assemblées

Représentatives élues dans les colonies et pays de protectorat qui en sont dépossédés

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi espagnole du 16 mai 1902 sur la chasse

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

L'instruction secondaire et la charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs

Adressé à mm. les membres des chambres législatives

Auteur : Paul Émile Gasc

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

Morales, où est traité de l'institution du jeune prince, des vertus qui luy sont requises

Quand il est prince et quand il est roy

Auteur : Adam Théveneau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,00 €

De la suppression des octrois et de leur remplacement

Suivi d'un résumé des taxes communales établies en belgique

Auteur : Alfred Guignard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,90 €

Traité administratif des travaux publics

Auteur : Louis Courcelle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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42,50 €

Législation ancienne et nouvelle et jurisprudence tant judiciaire qu'administrative

Sur les domaines engagés

Auteur : Joseph-André Rogron

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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25,00 €

De la solidarité et de l'indivisibilité

Auteur : Aimé Rodière

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

28,50 €

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