Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 201 à 220 sur 276 livres

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences

Et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

31,50 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général

Par terre et par eau ou recueil général des arrêts du conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

27,00 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général

Par terre et par eau ou recueil général des arrêts du conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

25,50 €

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

19,50 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences

Et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 11

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 14

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Le guide des juges militaires, ou recueil des lois

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 13

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, expliquée et commentée par le citoyen aimé lavy,

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 5

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Loi du 7 juillet 1904, surveillance et contrôle des sociétés d'assurances sur la vie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 30 mai 1851 & règlement du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 5e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 17

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Législation de l'instruction publique, contenant les lois, décrets, ordonnances, règlements

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 3

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

18,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 12

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Loi 7 avril 1907, sécurité de la navigation maritime, règlement du travail des navires de commerce

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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Entreprise & Droit Droit général