Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 161 à 180 sur 276 livres

Décret annoté. décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

37,90 €

Les olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi. Tome 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

51,90 €

Décret du 1er décembre 1928, avec instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie

Concernant l'administration des finances

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

41,00 €

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Décret portant règlement d'administration publique sur le régime intérieur

Revu et soigneusement commenté en vue d'en faciliter l'application. 20e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

19,50 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Décret portant règlement de police sanitaire maritime. décret du 26 novembre 1921

Et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

11,00 €

Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles

Annotée et mise à jour au 1er décembre 1928

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Statuts, ordonnances, lettres et arrêts des maîtres peaussiers, teinturiers en cuirs

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

17,50 €

Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et anciens bacheliers et maîtres

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

16,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 17e édition

Réalisation d'économies, création de nouvelles ressources fiscales et mesures d'ordre financier

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

12,90 €

Décret du 2 septembre 1924 portant règlement d'administration publique

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs

Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 16e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Réglementation du travail dans l'industrie. lois, décrets, arrêtés, septembre 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles, extraits

Décret du 31 décembre 1922 sur la circulation publique

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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Papier

10,90 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924

Mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

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