Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 221 à 240 sur 276 livres

Législation de l'instruction publique, contenant les lois, décrets, ordonnances, règlements

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 3

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

18,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 12

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Loi 7 avril 1907, sécurité de la navigation maritime, règlement du travail des navires de commerce

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Décret et instruction de l'assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

14,90 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 9

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

22,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 8e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

La loi salique traduite en français et accompagnée d'observations sous le titre lxii

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 15

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

25,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 7e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de pêche résiliation des baux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 16

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

30,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 4e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les traités de commerce, conventions, etc., entre france et l' europe

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur l'ivresse publique et la police des débits de boissons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2015

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Impôts nouveaux budget ordinaire 1918 services civils : loi du 29 juin 1918 annotée

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2015

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9,50 €

Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an xi sur le notariat (1902)

. circulaire ministérielle du 16 août 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Loi du 23 décembre 1912 (modifiée par la loi du 15 avril 1914), relative à la constitution

Des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

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11,90 €

Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres

Et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Papier

9,50 €

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