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Gérard Defrance

Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 221 à 240 sur 276 livres
Décret et instruction de l'assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire
Décret et instruction de l'assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

14,90 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 9
Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 9

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

22,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 8e édition
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 8e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

La loi salique traduite en français et accompagnée d'observations sous le titre lxii
La loi salique traduite en français et accompagnée d'observations sous le titre lxii

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 15
Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 15

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

25,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 7e édition
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 7e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers
Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de pêche résiliation des baux
Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de pêche résiliation des baux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 16
Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 16

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

30,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 4e édition
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 4e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les traités de commerce, conventions, etc., entre france et l' europe
Les traités de commerce, conventions, etc., entre france et l' europe

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement Tome 6
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement Tome 6

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Liste chronologique et alphabétique des libraires et imprimeurs de paris
Liste chronologique et alphabétique des libraires et imprimeurs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 23 juillet 1881, rengagement des sous-officiers de l'armée de terre & mer
Loi du 23 juillet 1881, rengagement des sous-officiers de l'armée de terre & mer

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 15
Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 15

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur l'ivresse publique et la police des débits de boissons
Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur l'ivresse publique et la police des débits de boissons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2015

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Impôts nouveaux budget ordinaire 1918 services civils : loi du 29 juin 1918 annotée
Impôts nouveaux budget ordinaire 1918 services civils : loi du 29 juin 1918 annotée

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2015

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres
Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres
Et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres
Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres
Et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril et du 2 septembre 1913...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an xi sur le notariat (1902)
Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an xi sur le notariat (1902)
. circulaire ministérielle du 16 août 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les livres de Gérard Defrance sont disponibles dans les rayons suivants

Vie pratique Sciences humaines et sociales Histoire
Littérature Biographies - Témoignages - Récits...
Littérature Essais d'actualité Actualités et débats de société
Littérature Essais d'actualité Actualités économiques
Entreprise & Droit Economie Economie internationale
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