Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 141 à 160 sur 276 livres

Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

Faire trafficq de vin, avec pouvoir d'en disposer par les aquereurs à l'advenir, vefves ou héritiers

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Traité de la perfection et confection des papiers terriers généraux du roy, appanages des princes

Seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux, avec un recueil des anciens édits, déclarations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Table chronologique des ordonnances faites par les rois de france de la troisiéme race

Depuis hugues capet, jusqu'en 1400

Auteurs : Eusèbe Laurière, Claude Berroyer, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Statuts et règlements de la communauté des maîtres experts jurés-écrivains, expéditionnaires

Et arithméticiens, teneurs de livres de comptes de paris, du 30 janvier 1727

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Ordonnance du roi du u 1er avril 1779, concernant son régiment d'infanterie

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction et la jurisdiction

Que les trésoriers de france exercent en matière de domaine et de voirie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Ordonnance de louis xiv de février 1687, roy de france et de navarre

Sur le fait des cinq grosses fermes

Auteurs : Alexandre-Claude Louis XIV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Édict et declaration du roy, sur les cartes, tarots et dez

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2018

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9,50 €

Lois sur la police du roulage, les messageries publiques, la circulation des vélocipèdes

Et automobiles. 9e édition mise à jour, annotées et commentées à l'usage de la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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12,90 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du ier mai 1924

Et circulaire explicatives

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Code civil. no 3

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse. 9e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées

À la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 août 1852 su la police du roulage et des messageries publiques

Mis au courant de la législation et suivis d'une table alphabétique

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Recueil des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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25,50 €

Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910

Avec les modifications apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Supplément 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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34,50 €

Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. discours et rapport sur les associations

Suivi des réflexions des journaux patriotes de lyon. lettre d'un préfet à ce sujet

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

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Entreprise & Droit Droit général

Entreprise & Droit Droit public Administration d'Etat

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