Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 101 à 120 sur 276 livres

Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du conseil, concernant les offices

De conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens

Concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits

Privilèges et fonctions des receveurs des consignations du royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

21,50 €

Recueil des édits portans création des offices de greffiers des insinuations ecclésiastiques

Et des domaines des gens de main-morte et de controlleurs desdits greffiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

17,00 €

Declaration du roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité

Ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs

Doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Lettres patentes portant création à paris d'un conseil pour la réforme des finances

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez

Éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 4

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

33,50 €

Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx

Cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de paris, fait en octobre 1761

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

23,00 €

Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs

Et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de paris

Auteurs : Alexandre-Claude Louis XIV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Règlement pour le service de la garde-coste, enregistré au parlement le 28 mai 1716

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi, du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues

Des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Instruction du 25 mai 1771, que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens

Sous la dénomination de corps royal de marine

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Instruction du 25 mai 1771 que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie

Tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux armées

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du roy

Lieutenant µesleu et l'autre de conseiller du roy esleu en chacune eslection en chef de ce royaume

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire

Des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Voir plus de pages

Les livres de Gérard Defrance sont disponibles dans les rayons suivants

Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Armée - Police

Entreprise & Droit Droit général

Entreprise & Droit Droit public Administration d'Etat

Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Gestion publique