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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6241 à 6260 sur 45543 livres

Explication du code civil. Tome 1

D'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du tribunat

Auteur : André-Romain Bousquet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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37,90 €

Declaration du roy du 16 decembre 1639, portant condamnation aux galeres de tous mendians valides

Vagabonds, donnant pouvoir à tous juges de moderer la peine de mort à celle des galeres

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts ou nouvelle édition du dictionnaire de brillon. Tome 3

Auteurs : Pierre-Jacques Brillon, Antoine-François Prost de Royer

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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42,50 €

Mémoire historique, critique et politique, sur les droits de souveraineté

Relativement aux droits de traite qui se perçoivent en bretagne

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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16,50 €

Instructions pour messieurs les présidents des assemblées de canton

Auteur : Ministère de l'intérieur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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10,90 €

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784

Concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment royal-corse

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance, concernant les garde-côtes

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Instruction du 1er avril 1769, que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes

Et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de s.m. pendant la campagne prochaine

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Dictionnaire du digeste ou substance des pandectes justiniennes. Tome 2

Auteur : Claude-François Thévenot D'essaule De Savigny

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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38,40 €

Dictionnaire de la jurisprudence de la cour royale de caen, 1801-1842. Tome 2

Auteur : Médéric Guernon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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28,00 €

Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de france

Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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21,50 €

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de pondichéry

Créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'inde

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Exécution des pièces de siège, de place et de côte

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de pondichéry

Créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'inde

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

De l'origine des sociétés. sur la formation des peuples. histoire très naturelle de cette formation

Enchaînement admirable du sacerdoce, de la noblesse, du tiers-état et des différens corps

Auteur : Jean-Baptiste Thorel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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28,50 €

Coutumes générales du bailliage du bassigny, rédigées par les trois états d'icelui, convoqués

À cet effet et homologuées au mois de novembre 1580, avec le stile contenu au cayer suivant

Auteur : Mammes Collin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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16,50 €

De l'origine des sociétés. sur la liberté, où l'on verra tout ce qu'il faut pour être vraiment libre

Auteur : Jean-Baptiste Thorel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

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