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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6381 à 6400 sur 45542 livres

Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté

Pendant la campagne 1761

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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16,00 €

Thèse de doctorat. de la responsabilité des architectes et des entrepreneurs

D'après les articles 1792 et 2270 en droit français. faculté de droit de bordeaux

Auteur : Louis Fraissaingea

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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23,90 €

Édit du 28 avril 1565, portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands à paris

Lesquels connnoistront de tous procès et différens meus entre marchands pour fait de marchandise

Auteur : Charles Ix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Instruction du 25 avril 1770, que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code napoléon. 2e édition. Tome 2

Contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Auteur : Émile Acollas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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48,50 €

Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722

Et sur les droits du centième denier

Auteur : Bazin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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33,00 €

Essai sur l'esprit humain ou principes naturels de l'éducation

Auteur : Étienne Gabriel Morelly

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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26,50 €

Le nouveau valin ou code commercial maritime

Commentaire de valin sur les dispositions de l'ordonnance de la marine

Auteur : Pierre B. Boucher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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40,90 €

Positions de droit françois sur l'autorité respective des loix de différens pays

Par raport aux personnes, aux actes et aux biens

Auteur : François Barbot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde

Des régimens de chasseurs

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Traité du contentieux pour les douanes de terre

Auteurs : P.-E. Guilgot, Jean-Baptiste Guilgot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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24,50 €

Recueil alphabétique des droits de traites uniformes. Tome 3

Auteur : Magnien

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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28,00 €

Édict, portant création et restablissement des offices de procureurs postulans

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès

Années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

De la république ou du meilleur gouvernement

Notes historiques et critiques. dissertation sur l'origine des sciences, des arts chez les romains

Auteur : Marcus Tullius Cicéron

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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33,00 €

Législation pour les colonies des isles de france et de bourbon

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,00 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens

D'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Traité de la vente des immeubles par décret. Tome 1

Auteur : Louis Héricourt du Vatier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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29,50 €

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant les troupes légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers

Et recherches des usurpations faictes en la généralité de guyenne

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

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