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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7201 à 7220 sur 45543 livres

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques. partie 2. h-v

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

26,00 €

Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de certes

Sénéchaussée de bordeaux. autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,50 €

Origine de la caisse d'escompte, ses progrès, ses révolutions

Ou lettre à m. le comte de mirabeau, sur sa motion concernant la caisse d'escompte

Auteur : Charles-Nicolas Ducloz-Dufresnoy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

16,00 €

Morale des princes. partie 4

Auteurs : Giovanni Battista Comazzi, Jean-Baptiste Dupuy-Demportes

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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21,50 €

Ordonnance du roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Ordonnance concernant les milices

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Bulletin officiel du ministère de la guerre. décrets du 20 octobre 1892

Portant règlement sur le service intérieur, infanterie, cavalerie, artillerie et train des équipages

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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39,50 €

Notion du droit et de l'obligation

Auteur : Daniel Folleville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

17,00 €

Code criminel ou commentaire sur l'ordonnance de 1670. partie 2

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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23,90 €

Ministère de la guerre. instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes

De tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,50 €

Reglement du 20 decembre 1718, que le roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux

De ses troupes

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Jouissances forestières

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer

Le 1er janvier 1637, de quatre livres pour chacun minot de sel és greniers de la generalité de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Petite bibliothèque économique et portative. Tome xxiv. histoire du consulat et de l'empire

Ou collection de résumés sur l'histoire et les sciences

Auteur : Paul Lacroix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,00 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Nouveau guide en affaires sûr et complet

Ou formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale

Auteur : P.-C. Lavenas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,00 €

Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation

Et signaux établis sur les côtes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes

Et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

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