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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 10601 à 10620 sur 45543 livres

Rapport sur la situation des écoles de garçons de scey sur saône, chef lieu de canton, 1872

Auteur : Bauffremont

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Ordonnance sur l'exercice et les évolutions de la cavalerie, du 6 décembre 1829

Une instruction pratique pour donner la leçon sur le terrain. ecole de l'escadron à pied

Auteur : Hector-Joseph Bué

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

Dénonciation d'usurpation de juridiction, d'actes arbitraires, déni de justice et concussion

Aux membres composant la chambre des députés des départements et aux pairs de france

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Examen de la loi électorale

Auteur : François-Ange-Alexandre Blein

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

La participation des hommes libres au jugement dans le droit franc

Auteur : Édouard-Frédéric Beaudouin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,00 €

Jurisprudence des assurances maritimes, terrestres, sur la vie

Auteur : Louis Pouget

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

La police des moeurs devant la commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome ii

Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908

Auteur : Louis Fiaux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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50,90 €

Code de commerce, collationné sur le texte officiel, annoté de la conférence des articles des codes

Entre eux. notes dans lesquelles on rapporte les lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'etat

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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16,50 €

Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du code civil

Relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Traité de droit constitutionnel. Tome 4

Auteur : Léon Duguit

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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47,00 €

Christophe sauval ou la société en france sous la restauration. Tome i

Auteur : Emile Bonnechose

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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26,50 €

Chemin de fer de paris à versailles, rive gauche. pétition à la chambre des députés

Auteur : Léo

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Statuts de l'association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes

Précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'association

Auteur : Jean-Raimond-Pascal Sarran

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

Lettre confidentielle à m. le maire de l'hopital, à propos de trois procédures

Auteur : Emmanuel Quinsonas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le code de la route : texte et commentaire du décret du 27 mai 1921

Concernant la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique

Auteur : Alexis-G. Orgias Martini

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Droit commercial. commentaire du code de commerce. livre iv. de la juridiction commerciale

Auteur : Jassuda Bédarride

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,00 €

Dictionnaire du notariat. Tome 6

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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43,00 €

Code des voeux internationaux, codification générale des voeux et résolutions

Des organismes internationaux associations, instituts, congrès, conférences, commissions, comités

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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46,50 €

Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités

Et pénalités fiscales, par les rédacteurs du journal des notaires et des avocats...

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Mémoire sur les finances et sur les moyens de pourvoir aux besoins urgents de la république

Aux commissions des finances des deux conseils et au directoire exécutif, le 23 fructidor an v

Auteur : François-Victor Aigoin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

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