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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 5941 à 5960 sur 45542 livres

Mémoire d'un greffier démissionnaire, compte sommaire rendu à ses compatriotes

De son exercice judiciaire et des causes de sa démission

Auteur : François-Joseph Maillot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. supplément

Contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour

Auteur : Benjamin Molineau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719 pour la levée de vingt-trois mille quatre cens hommes de milice

Dans les provinces du royaume, qui seront divisez en 39 bataillons de six cens hommes chacun

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années

Les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil d'ordonnances, statuts et règlemens concernant le corps de la mercerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

21,50 €

Jurisprudence de la cour royale de grenoble, an viii-1834

Ou table générale alphabétique et méthodique des arrêts de la cour royale de grenoble

Auteur : Félix Crozet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Du célibat et du divorce, discours. académie d'arras, 1787

Auteur : Louis-Joseph Legay

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Projet de code civil pour l'empire du japon, accompagné d'un commentaire. Tome 3

Auteur : Gustave Boissonade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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53,00 €

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu

D'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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35,00 €

Commentaire sur le code civil, contenant l'explication de chaque article séparément. 2e édition

Auteur : Jacques Marie Boileux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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39,40 €

Édict des es 7 et 11 jour de septembre 1645, portant création d'un bureau des finances à angers

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant

D'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Le dogme ou la loi auxixe siècle

Auteur : Auguste Barbet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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28,00 €

Défense de l'ordre social, contre les principes de la révolution française. nouvelle édition

Auteur : Jean-Baptiste Duvoisin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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25,00 €

Manuel du spéculateur à la bourse

Auteur : Pierre-Joseph Proudhon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 5 jours

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25,50 €

Supplément à la seconde édition du traité des donations, des testamens

Et de toutes autres dispositions gratuites

Auteur : Jean Grenier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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24,50 €

Ordonnance du roi du 14 septembre 1764, concernant les gardes du pavillon et de la marine

Et les volontaires

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 6

Auteur : Jean-Jacques Burlamaqui

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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28,50 €

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens

De leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Traité des immatriculés

Instructions sur les formalités qu'il faut observer pour recevoir les rentes et les pensions royales

Auteur : Raymond Massac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

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