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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 5961 à 5980 sur 45542 livres

Douanes françaises. tarif général des droits d'entrée et de sortie, à l'usage du commerce

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'orléans et ressorts d'iceux

Avec une introduction auxdites coutumes et des introductions particulières à la tête de chaque titre

Auteur : Robert-Joseph Pothier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

47,00 €

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Vers le triomphe du pacifisme

Auteur : Gaston Roy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Théorie du code pénal. Tome 5

Auteurs : Adolphe Chauveau, Faustin Hélie, Edmond Villey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

38,40 €

Declaration du roy du 3 avril 1640, portant que toutes monnoyes d'or legeres des païs estrangers

Seront converties en especes d'or de poids portans le nom du roy

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Édict des 7 novembre et 19 décembre 1643, portant création en hérédité, d'un premier huissier

Audiencier, en chacun des présidiaux, bailliages, vicomtez, élections en chef et particulières

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838

Relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance

Auteur : Victor Foucher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

36,00 €

Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle. 6e édition

Auteur : Joseph Edouard Boitard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

35,40 €

Édict portant désunion et démembrement des anciennes vicomtez de normandie

Des sièges particuliers de plaids et création d'iceux en tiltres de vicomtez principalles

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Déclaration du roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Criminels de lèze-majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre

De sa majesté très-chrétienne et de sa majesté britannique

Auteur : Secrétariat D'etat Aux Affaires Étrangères

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les dragons

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Extraits de la politique sacrée. sur l'autorité

Auteur : Jacques-Benigne Bossuet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

9,50 €

Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens

Concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du roy, au chastelet

Auteur : Châtelet De Paris

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

19,50 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de s. m.

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

10,90 €

Documents sur les législations étrangères en matière de vicinalité

Publiés par ordre de m. beulé, ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur

Auteur : Charles Ernest Beulé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

22,00 €

De l'esprit des lois, avec des notes de voltaire, crevier, mably, la harpe. nouvelle édition

Suivie de la défense de l'esprit des lois et des réponses aux objections de m. grosley

Auteur : Charles-Louis de Secondat Montesquieu

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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Papier

33,40 €

Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens concernant les mariages

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

20,50 €

Traité pratique et très-élémentaire sur les priviléges et hypothèques, par demandes et par réponses

Auteur : Émile-Constant Landouzy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

23,90 €

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