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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7441 à 7460 sur 45542 livres

Thèse. le droit normand actuel, applicabilité et application en droit français actuel

Du droit privé normand, et usages locaux normands

Auteurs : Maurice Dalibert, Université De Caen

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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23,90 €

Discours sur l'art de negocier

Auteur : Antoine Pecquet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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20,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 3

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Eugène Lesacher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Thèse. le colonage partiaire en anjou. faculté de droit de caen

Auteurs : Henri Ode, Université De Caen. Faculté De Droit Et Des Sciences Politiques

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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38,40 €

Traité entre le roy, l'empereur, et le roy de la grande-bretagne, pour la pacification de l'europe

Londres, 2 août 1718

Auteurs : Gérard Defrance, Savoie, Pays-Bas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre

Des troupes de sa majesté très-chrétienne et de sa majesté le roi de prusse

Auteur : Secrétariat D'etat Aux Affaires Étrangères

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-2

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Barthélemy Estève

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Des délits et des peines. traduit de l'italien

Auteur : Cesare Beccaria

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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19,00 €

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

Du parlement de toulouse et autres cours. tome 5

Auteurs : Conseil D'etat, Parlement De Toulouse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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40,90 €

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes

De sa majesté pendant l'hiver prochain

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Auguste Bravais

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Des conflits. Tome 1

Ou empiètement de l'autorité administrative sur le pouvoir judiciaire

Auteur : François-Nicolas Bavoux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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28,50 €

Édict du roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume et creation de nouveaux officiers

Auteur : Henri Ii

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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10,90 €

Ordonnance du roy du 1er juillet 1749 portant règlement sur les revûes des commissaires des guerres

Et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes

De sa majesté pendant l'hiver prochain

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Les codes annotés. code de procédure civile

Auteurs : Jean-Baptiste Sirey, Faustin Hélie

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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24,00 €

Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. partie 4

Tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit

Auteur : Germain-Antoine Guyot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Traité des enfants naturels, d'après les principes du code napoléon

Et ceux de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence

Auteur : Jean Joseph François Rolland de Villargues

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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31,50 €

Lettres patentes du 14 février 1604, défences à toutes personnes de mener, conduire et transporter

Au pays du roy d'espagne et l'archiduc de flandres aucunes marchandises, soit par mer ou par terre

Auteur : André Mater

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

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