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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7761 à 7780 sur 45543 livres

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Auteur : Secrétariat D'etat À La Guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

La voix de la nature et de son auteur. 3e édition

Sur l'origine des sociétés, des inégalités, des droits, des propriétés

Auteur : Jean-Baptiste Thorel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,00 €

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

Du parlement de toulouse et autres cours. tome 3

Auteurs : Conseil D'etat, Parlement De Toulouse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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41,00 €

Actes de notoriété donnés au châtelet de paris sur la jurisprudence

Et les usages qui s'y observent. 3e édition

Auteur : Jean-Baptiste Denisart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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35,50 €

Declaration du roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité

Ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Code du commerce, exposés des motifs par les orateurs du gouvernement

Servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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16,00 €

Code de justice militaire, décrets des 27 septembre et 12 octobre 1870

Extraits de la loi du 9 juin-4 août 1857

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Traité des actions possessoires

Auteur : François Xavier Paul Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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27,00 €

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs

Doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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28,50 €

Nouveau guide en affaires, sûr et complet

Ou formulaire d'actes sous seing privé, en matière civile et commerciale

Auteur : P.-C. Lavenas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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18,00 €

Explication de la loi du 28 juillet 1824 sur les chemins vicinaux

Auteur : François Xavier Paul Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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20,50 €

Lettres patentes portant création à paris d'un conseil pour la réforme des finances

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent

Diversement dans les différens tribunaux du royaume. tome 1

Auteur : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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30,50 €

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume

Pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de louis xiv

Auteur : Jacques Gauret

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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31,50 €

Édict du roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez

Éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 4

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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33,50 €

Coutumes de la province et comté pairie de la marche, ressort du parlement de paris

Ordonnances, édits, déclarations et arrêts de louis xv concernant la jurisprudence nouvelle

Auteur : Abdon René Couturier De Fournoue

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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28,50 €

Loix forestieres de france. Tome 1

Auteurs : Antoine Pecquet, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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37,90 €

De la police du roulage...

Auteur : Pierre Braff

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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11,50 €

Les pandectes. Tome 23

Auteurs : Alexandre-Claude Justinien Ier, Pierre-Antoine-Sulpice Bréard-Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Papier

33,00 €

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