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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7881 à 7900 sur 45543 livres

Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens

Sous la dénomination de corps royal de marine

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854

Suivies des principaux règlements rendus par leur exécution

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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14,90 €

Les pandectes. Tome 22

Auteurs : Alexandre-Claude Justinien Ier, Pierre-Antoine-Sulpice Bréard-Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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33,00 €

Recueil des édits et ordonnances du roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 2

Auteurs : Gérard Defrance, Louis Le Caron

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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32,00 €

Instruction du 25 mai 1771 que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure. Tome 5

Auteur : Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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33,00 €

Traité de la garantie individuelle et des diverses preuves en matière criminelle

Auteur : P.-J. Lauze De Péret

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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21,50 €

Traité général du commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent

Nouvelle édition

Auteur : Samuel Ricard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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38,00 €

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Histoire des sources du droit romain. traduit de l'allemand

Auteurs : François Frédéric Poncelet, Claude Fleury

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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24,00 €

Traité du droit naturel et de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens

Tome 3

Auteur : Béat Philippe Vicat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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20,50 €

Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du conseil, concernant les offices

De conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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11,50 €

Arrests du conseil d'estat du roy et du grand conseil concernans la jurisdiction des officiers

Du chastelet et en particulier du lieutenant criminel de robbe-courte

Auteur : France. Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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11,50 €

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens

Concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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11,50 €

Causes celebres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. Tome 9

Auteur : François Gayot de Pitaval

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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38,00 €

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

Du parlement de toulouse et autres cours. tome 6

Auteurs : Conseil D'etat, Parlement De Toulouse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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42,50 €

Question de l'importation des cotons et du transport des émigrants par le port de dunkerque

Auteur : Van De Rest

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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19,50 €

Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer

Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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20,50 €

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance

Civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . nouvelle édition

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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44,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits

Privilèges et fonctions des receveurs des consignations du royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Papier

21,50 €

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