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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7841 à 7860 sur 45543 livres

Recueil des édits et ordonnances du roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1

Auteurs : Gérard Defrance, Louis Le Caron

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

32,50 €

Édit du roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits

De l'office de grand voyer et de ses commis

Auteurs : Henri IV, Alexandre-Claude Louis XIV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs

Des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en guyenne

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure. Tome 1

Auteur : Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

32,00 €

Code des terriers ou principes sur les matières féodales

Avec le recueil des règlemens sur cette matière

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation

Et la solde de ses régimens de dragons

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Papier

9,50 €

Loix forestieres de france. Tome 2

Auteurs : Antoine Pecquet, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

32,50 €

Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer

Indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au bulletin des lois

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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24,00 €

Traité du droit naturel et de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens

Tome 4

Auteur : Béat Philippe Vicat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

20,50 €

Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines

Et de celles de la coutume de paris, suivant l'ordre des loix civiles de domat

Auteur : Pierre-Louis-Claude Gin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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37,90 €

Explication de l'ordonnance de blois

Auteur : François Boutaric

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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33,40 €

Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

Faire trafficq de vin, avec pouvoir d'en disposer par les aquereurs à l'advenir, vefves ou héritiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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Papier

9,50 €

Declaration du roy, pour le retour des duc d'halluin et sieur de liencourt

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Oeuvres. discours, plaidoyers, mémoires et consultations

Auteurs : Mathieu Terrasson, Antoine Terrasson

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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35,00 €

Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

Et faire trafficq de vin en gros, avec pouvoir d'en disposer à l'advenir, vefves ou héritiers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Essai et expériences sur le tirage des voitures, et sur le frottement de seconde espèce

Considérations sur les diverses routes, la police du roulage et la construction des roues

Auteur : Jules Dupuit

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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18,50 €

Instruction du 25 mai 1771, que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Positions de droit françois sur la matière des testamens

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices

De controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

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9,50 €

Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy charles ix aux jurés

Et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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