Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 1 à 20 sur 276 livres

Le code général des impôts 2021

Et le Livre des procédures fiscales

Auteurs : Gérard Defrance, Collectif Groupe Revue Fiduciaire

Éditeur : Groupe Revue Fiduciaire

Date de parution : 27/05/2021

Expédié sous 5 jours

Papier

35,00 €

Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires

Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Édits, déclarations et lettres patentes du roy et règlemens du parlement de bretagne, 1554-1774

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

17,00 €

Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes

Concernant les compagnies de guinée et du sénégal

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Liste générale de nos seigneurs du parlement de bretagne, 1554-1754

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Statuts pour les maîtres marchands mégisseurs de la ville et faubourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 8

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

32,50 €

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de france. Tome 1

Et du traité de la police

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

28,00 €

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices

Des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 2

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 5

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 4

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de france. Tome 3

Et du traité de la police

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

32,50 €

Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du châtelet de paris

La police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 1

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 3

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,50 €

Recueil des statuts, lettres patentes ou déclarations du roi, arrêts du conseil et du parlement

Sentence de police du chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 9

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

41,00 €

Nouveau protocole ou stile universel des huissiers et sergens. 2e édition

Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits et procedures

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

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