Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 41 à 60 sur 276 livres

Ordonnance du roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps

Tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Déclaration du roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

Sont déclarez criminels de lèze-majesté

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges

Qui ne dépendent pas des universités

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements

Privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police

Et la discipline des troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Règlement arrêté par le roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Declaration du roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

Pourveus par sa majesté

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres-patentes du roi, sur décrets de l'assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

Qui ordonnent la division de la france en 83 départemens

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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10,90 €

Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux

Chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Code de l'orfèvrerie ou recueil et abrégé chronologique des principaux règlements

Concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Auteurs : Gérard Defrance, Nicolas-Juste Poullin de Viéville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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35,40 €

Conférences de l'ordonnance de louis xiv, roy de france et de navarre, sur le fait des entrées

Aydes et autres droits, pour le ressort de la cour des aydes de paris

Auteurs : Alexandre-Claude Louis XIV, Jacques Jacquin, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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28,50 €

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la maison du roy

Et de la reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la cour des aydes

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers

Et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

Vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Proclamation du roi sur les décrets de l'assemblée nationale pour la constitution civile du clergé

Et la fixation de son traitement

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Traité entre le roy, l'empereur, et le roy de la grande-bretagne, pour la pacification de l'europe

Londres, 2 août 1718

Auteurs : Gérard Defrance, Savoie, Pays-Bas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

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Entreprise & Droit Droit général