Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 21 à 40 sur 276 livres

Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de nantes, par le pape pie second

Et par françois second et dernier duc de bretagne, avec les lettres de confirmation

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Lois, décrets et cahier des charges des concessions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'épargne, le trésor royal

Et les parties casuelles. parties casuelles, 1467-1730

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

36,50 €

Traité entre le roi et le roi de sardaigne, conclu à turin le 24 mars 1760

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté trés chrêtienne et celle des alliez

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20

Et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

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16,00 €

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de paris

Recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre Le Roy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

23,00 €

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine

Uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de france

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

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Papier

9,50 €

Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du roi, arrêts de son conseil

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

45,50 €

Declaration du roy, portant attribution en heredité de quatre deniers pour livre

À prendre sur le prix des adjudications qui se feront par decret, en tous sieges presidiaux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel

À petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Notices sur les modèles, cartes et dessins relatifs aux travaux publics

Réunis par les soins du ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics

Auteurs : Gérard Defrance, Exposition internationale

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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22,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer

Le 1er janvier 1637, de quatre livres pour chacun minot de sel és greniers de la generalité de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation

Et signaux établis sur les côtes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

Et, en leur lieu, la création d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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