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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7281 à 7300 sur 45542 livres

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. nouvelle édition

Suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Du rôle social des idées chrétiennes. Tome 2

Auteur : Charles Marchal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de rouen

Département de roüen

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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14,90 €

Les progrès de l'arbitrage à l'exposition de bruxelles. numéro 4

Auteurs : Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Arrests de règlement de nos-seigneurs des cours de parlement de paris et de rennes en bretagne

Touchant les sépultures

Auteurs : Parlement De Paris, Parlement De Bretagne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Code des contributions directes, faisant suite à celui des six derniers mois de l'an 6

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Jean-Emmanuel Gilibert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Décret impérial du 24 messidor an xii, relatif aux cérémonies publiques, préséances

Honneurs civils et militaires, au palais de saint-cloud

Auteur : Napoléon Napoléon Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques

Et commençaux de la maison du roy et de la reyne, employez et compris ès estats

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Tarif des droits que le roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

Commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de paris et rouen

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du conseil d'estat, lettres patentes et arrests

De la cour de parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de paris

Auteurs : Nicolas Massias, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Instruction du 1er mai 1769 que le roi a fait expédier

Pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,50 €

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques. partie 1. a-g

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis Lemercier de Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,00 €

Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la généralité de guyenne

Des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Étienne Agard Dechamps

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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18,00 €

Code de la presse ou tableaux alphabétiques indicatifs de tous les crimes, délits et contraventions

Qui peuvent être commis par les voies de publication

Auteur : Ferdinand Pegat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Proclamation du roi du 11 septembre 1790, sur décrets de l'assemblée nationale

Faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire

Auteur : Abraham Rösselet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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