Accueil Nouveautés Meilleures ventes

Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7341 à 7360 sur 45543 livres

Ordonnance du 25 novembre 1766, concernant les régimens de recrue

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux

Que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition

Auteur : Leopold von Sacher-Masoch

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

23,90 €

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux

Que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition

Auteur : Leopold von Sacher-Masoch

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

23,90 €

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé

3e édition

Auteur : Leopold von Sacher-Masoch

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

22,00 €

Declaration du roy, portant attribution en heredité de quatre deniers pour livre

À prendre sur le prix des adjudications qui se feront par decret, en tous sieges presidiaux

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

Vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Grenier à sel de ce royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité

, de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la maison du roy

Et de la reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la cour des aydes

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Édict du roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce royaume, de 6 deniers

Pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre

D'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements

Privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de paris

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

Et, en leur lieu, la création d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer

Le 1er janvier 1637, de quatre livres pour chacun minot de sel és greniers de la generalité de paris

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Déclaration du roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

Sont déclarez criminels de lèze-majesté

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict du roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré

En toutes les villes et lieux de ce royaume

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Voir plus de pages